Par arrêté en date du 01 juillet 2025, le Maire d’ARLEUX a prescrit l’ouverture d’une enquête publique sur le projet du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’ARLEUX comprenant une évaluation environnementale.
Vous pouvez consulter ci-après l'intégralité du dossier soumis à enquête publique du jeudi 21 août au jeudi 25 septembre 2025 inclus soit 36 jours consécutifs. Ce dernier est également consultable à la mairie aux heures habituelles d'ouverture.
Pour consulter l'arrêté dans son intégralité : cliquer ici
Pour consulter l'avis d'enquête publique dans son intégralité : cliquer ici
Le registre dématérialisé est disponible à l’adresse : https://www.registre-dematerialise.fr/6424
VOLET ADMINISTRATIF
Les délibérations
Délibération n°1655 du 13 décembre 2017 - Délibération n°002400 du 04 octobre 2023 - Délibération n°2024.02543 du 04 octobre 2024 - Délibération n°2025.00001 du 25 janvier 2025
La démarche d'enquête publique
Arrêté n°2025.00095 du 1er juillet 2025 - Avis d'enquête publique - Désignation du commissaire enquêteur - Note
Consultation des personnes publiques associées
SCOT Grand Douaisis - Commune d'Hamel - CDPENAF (mars) - CDPENAF (mai) - Chambre d'Agriculture - Département du Nord - Douaisis Agglo - Commune d'Estrées - Commune de Goeulzin - MRAE - Préfecture du Nord - SNCF - VNF
Portée à connaissance
PPRT Totalgaz Approbation - PPRT Totalgaz Annexe - PPRT Totalgaz recommandations - PPRT Totalgaz règlement - PPRT Totalgaz zonage
Patrimoine naturel - Patrimoine paysager - Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Zonage archéologique
SCOT - Nuisances sonores - Plan exposition bruit - Basol - Loi Barnier - Lignes électriques
Servitudes d'Utilité Publique (carte) - Servitudes d'Utilité Publique (Tableau) - Tableau des obligations diverses
VOLET TECHNIQUE
Note de synthèse
La procédure :
Délibération n°1655 du 13 décembre 2017 - Délibération n°2024.02543 en date du 04 octobre 2024 - Délibération n°2025.00001 du 28 janvier 2025
Le rapport de présentation :
Rapport de présentation - Evaluation environnementale stratégique - Evaluation environnementale (résumé non technique)
Le zonage :
Planche A zoom - Planche A - Planche B
Le règlement
Orientation d'aménagement programmée :
OAP thématique (trame verte et bleue) - OAP Fucus - OAP Petit Marais Héron cendré
Servitude d'Utilité Publique :
Carte des SUP - Tableau des SUP - PPRT Totalgaz (Approbation - Règlement - Recommandations - Zonage - Annexe)
Obligations diverses :
Tableau - Nuisances sonores - Exposition aux bruits - Patrimoine naturel - Patrimoine paysager - Zonage archéologique - SRCE - Basol - Barnier - Lignes électriques
Annexe sanitaire :
Notice - Eau potable - Assainissement - Assainissement zoom - Défense extérieure contre l'incendie - Hydrants