2025 :
Publié le 23 avril 2025

2025.00048 - Jeux concours "Séjour à Arleux"

Délibération approuvant les lots et les modalités du concours
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Publié le 23 avril 2025

2025.00047 - Donation chalet n° 88, Chemin de la Rivière du Moulin

Délibération fixant la valeur pour inscription à l'inventaire de la commune
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Publié le 23 avril 2025

2025.00046 - Cession des logements 563 rue André Joseph Leglay

Délibération approuvant la vente de l'immeuble situé au 563 rue André Joseph Leglay
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Publié le 23 avril 2025

2025.00045 - Requalification du 16 rue Fily

Délibération approuvant la démolition de l'immeuble situé au 16 rue Fily
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Publié le 23 avril 2025

2025.00044 - Accord de principe : projet piste de cyclable RD 47 et 47b (Rue Fily, Leglay et avenue de la Gare)

Délibération approuvant le projet de création d'une voie cyclable
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Publié le 23 avril 2025

2025.00043 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 36 logements rue du Héron Cendré (PLAI)

Délibération refusant de garantir 2 prêts contractés par la SA NOREVIE
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Publié le 23 avril 2025

2025.00042 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 36 logements rue du Héron Cendré (PLUS)

Délibération accordant la garantie pour 2 prêts contractés par la SA NOREVIE
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Publié le 23 avril 2025

2025.00041 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron Cendré (PLAI)

Délibération refusant d'accorder la garantie de 2 prêts contractés par la SA NOREVIE
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Publié le 23 avril 2025

2025.00040 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron Cendré (PLUS)

Délibération accordant la garantie pour 4 prêts contractés par la SA NOREVIE
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Publié le 22 avril 2025

2025.00039 - Convention Territoriale Globale (CTG)

Délibération approuvant le renouvellement de la CTG avec la CAF
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Publié le 22 avril 2025

2025.00038 - Acquisition d'un véhicule pour les services techniques

Délibération décidant d'acheter un véhicule électrique
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Publié le 22 avril 2025

2025.00037 - Tarifs du camping municipal : Modification des tarifs pour la location des chalets

Délibération modifiant les conditions et tarifs de location des chalets au camping municipal
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Publié le 22 avril 2025

2025.00036 - Tarifs divers communaux

Délibération modifiant le tarif d'inscription au marché de noël
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Publié le 22 avril 2025

2025.00035 - Budget principal : Admission en non-valeur

Délibération approuvant l'admission en non-valeur de créances irrecouvrables
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Publié le 22 avril 2025

2025.00034 - Demande de subventions des associations

Délibération décidant des subventions allouées en 2025 aux associations
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Publié le 16 avril 2025

2025.00033 - Foire à l'ail Fumé 2025 : Demande de subvention

Délibération décidant de solliciter un financement auprès de la Région et du Département
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Publié le 16 avril 2025

Imposition 2025 : Etat de notification des bases prévisionnelles

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
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Publié le 16 avril 2025

2025.00032 - Taux d'imposition 2025

Délibération fixant les taux d'imposition pour 2025
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Publié le 16 avril 2025

Budget principal

Budget primitif 2025 du budget principal
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Publié le 16 avril 2025

Budget principal : Note

Présentation synthétique du budget principal 2025
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Publié le 16 avril 2025

2025.00031 - Budget principal

Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget principal
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Publié le 16 avril 2025

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 16 avril 2025

Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Note

Présentation synthétique du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé 2025
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Publié le 16 avril 2025

2025.00030 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé

Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 31 mars 2025

2025.00029 - Demande de subvention : Requalification de voirie

Délibération approuvant le plan de financement de requalification de diverses rues
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Publié le 31 mars 2025

2025.00028 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026

Délibération décidant de solliciter une partie de l'enveloppe FCIS pour l'installation de nouveaux chalets au camping
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Publié le 31 mars 2025

2025.00027 - Demande de financement création d'une voie verte au 21 rue des lumières

Délibération approuvant le plan de financement du projet de création d'une voie piétonne
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Publié le 31 mars 2025

2025.00026 - Demande de subvention : Modernisation de l'éclairage public

Délibération approuvant le plan de financement de modernisation de l'éclairage public sur diverses rues
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Publié le 31 mars 2025

2025.00025 - Création d'une voie verte au 21 rue des Lumières

Délibération approuvant la création d'une liaison piétonne entre la rue de la poste et la rue des lumières
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Publié le 31 mars 2025

2025.00024 - Transformation du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 1 : Lot 10 Peinture - Revêtements de sol

Délibération portant diminution du contrat initial et acceptation de l'indemnisation due
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