Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

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2026 :
Publié le 30 avril 2026
2026.00066 - Proposition d'une liste de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs
Proposition d'une liste de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs
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Publié le 30 avril 2026
2026.00065 - Désignation de représentants au Conseil d'Administration au Collège Val de Sensée
Délibération élisant les représentants au Conseil d'Administration au Collège Val de Sensée
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Publié le 30 avril 2026
2026.00064 - Désignation de représentants au Conseil d'Administration au Syndicat intercommunal d’aide à l’enfance…
Délibération élisant les représentants au Conseil d'Administration au Syndicat intercommunal d’aide à l’enfance inadaptée (SICAIE)
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Publié le 30 avril 2026
2026.00063 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Délibération désignant d'un référent déontologue pour les élus locaux
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Publié le 30 avril 2026
Règlement intérieur du conseil municipal
Règlement intérieur définissant les modalités de fonctionnement du conseil municipal
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Publié le 30 avril 2026
2026.00062 - Règlement intérieur du conseil municipal
Délibération approuvant le règlement intérieur du conseil municipal
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Publié le 30 avril 2026
2026.00061 - Programme « Petites Villes de Demain » : Approbation de l’avenant n°1 à la convention cadre valant ORT
Délibération approuvant l'avenant de prolongation pour le programme Petites Villes de Demain
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Publié le 30 avril 2026
2026.00060 - Avis sur le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage pour les unités hydrologiques cohérentes…
Délibération émettant un avis favorable
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Publié le 30 avril 2026
2026.00059 - Installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux
Délibération décidant de mener une consultation pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux
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Publié le 30 avril 2026
2026.00058 - Reprise de concession au nouveau cimetière
Délibération décidant de lancer une procédure de reprise des sépultures abandonnées au cimetière de la rue Salvador Allende
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Publié le 30 avril 2026
2026.00057 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales - DGD valant avenant - lot 07 "Electricité"
Délibération approuvant le Décompte Général Définitif et décidant d'annuler les pénalités contractuelles
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Publié le 30 avril 2026
2026.00056 - 2025010 : Reprise de sépultures abandonnées au vieux cimetière (Attribution)
Délibération par laquelle Monsieur le Maire rend compte des décisions qu'il a prises dans le cadre de ses délégations
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Publié le 30 avril 2026
2026.00055 - Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Élection des membres
Délibération désignant les membres de la commission d'appel d'offres
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Publié le 30 avril 2026
2026.00054 - Cession par la Commune de la parcelle D 2099 (pour partie), sise rue de La Chaussée
Délibération approuvant la cession d'un terrain pour partie en vue de création d'une micro-crèche
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Publié le 30 avril 2026
Convention de partenariat avec l’AAPPMA « L’Arleusienne » pour la gestion et la surveillance du marais communal
Convention définissant les modalités de gestion du marais communal par l'AAPMA l'Arleusienne
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Publié le 30 avril 2026
2026.00053 - Convention de partenariat avec l’AAPPMA « L’Arleusienne » pour la gestion et la surveillance du marais…
Délibération approuvant les modalités de gestion du marais communal par l'AAPMA l'Arleusienne
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Publié le 30 avril 2026
2026.00052 - Instauration de l'indemnité de mise sous pli pour les élections municipales de 2026
Délibération approuvant les modalités de rémunération relative aux opérations de mise sous plis
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Publié le 30 avril 2026
2026.00051 - Création d'un poste d'alternant en espaces verts
Délibération décidant de créer un poste d'apprentissage en espaces verts
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Publié le 30 avril 2026
2026.00050 - Foire à l'Ail Fumé 2026 : Demandes de subvention
Délibération décidant solliciter un financement auprès de la Région et du Département
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Publié le 30 avril 2026
2026.00049 - Requalification du secteur du Chemin de la Rivière du Moulin – Démolition d'Habitations Légères de Loisirs…
Délibération décidant solliciter un financement auprès de Douaisis Agglo
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Publié le 30 avril 2026
2026.00048 - Demande de subvention au titre de l'ADVB Energie 2026 - Travaux d'amélioration de l'efficacité énergétique…
Délibération décidant solliciter un financement au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs
Publié le 30 avril 2026
2026.00047 - Demande de subvention ADVB - Voirie Communale
Délibération décidant solliciter un financement au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs
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Publié le 30 avril 2026
2026.00046 - Demande de subvention AMP - Sécurisation du collège
Délibération décidant solliciter un financement au des Amendes de Police
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Publié le 30 avril 2026
2026.00045 - Création d’une maison dédiée à l’Ail Fumé d’Arleux : valorisation et transmission du patrimoine immatériel…
Délibération décidant solliciter un financement au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs
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Publié le 30 avril 2026
2026.00044 - Création d’une maison dédiée à l’Ail Fumé d’Arleux : valorisation et transmission du patrimoine immatériel…
Délibération décidant solliciter un financement au titre du Fond National d'Aménagement et de Développement du Territoire
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Publié le 30 avril 2026
2026.00043 - Création d’une maison dédiée à l’Ail Fumé d’Arleux : valorisation et transmission du patrimoine immatériel…
Délibération fixant le montant de l'enveloppe financière accordée pour les travaux de création d'une maison dédiée à l'Ail Fumé
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Publié le 30 avril 2026
Subventions aux associations locales : Règlement intérieur
Règlement intérieur relatif au demande de subvention, leur attribution et modalité d'application
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Publié le 30 avril 2026
2026.00042 - Fixation du cadre général d'attribution des subventions aux associations locales et adoption du règlement…
Délibération fixant un cadre et règlement pour le dépôt des demandes de subvention et leur attribution
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Publié le 30 avril 2026
2026.00041 - Instauration d’un dispositif de gratification au mérite pour les lauréats aux examens de fin d’année
Délibération décidant du montant de prime accordée aux lauréats et approuvant les modalités d'application
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Publié le 30 avril 2026
2026.00040 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
Délibération décidant d'accorder une subvention aux associations locales
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