Publié le 11 juillet 2025 2025.00079 - Tarifs divers communaux Délibération décidant de la tarification à compter du 1er septembre 2025 Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00078 - Tarifs du camping municipal : location longue durée, chalets et badge d'accès Délibération décidant de la tarification à compter du 1er avril 2026 Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00077 - Tarifs de location des salles communales et prêts de matériel Délibération décidant de la tarification applicable à compter du 1er janvier 2026 Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00076 - Tarifs des locations du domaine privé de la commune Délibération décidant de la tarification applicable à compter du 1er janvier 2026 Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00075 - Tarifs du cimetière et jardin du souvenir Délibération décidant de la tarification à compter du 1er janvier 2026 Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00074 - Tarifs des services péri et extrascolaires Délibération fixant les tarifs des services péris et extrascolaires à compter du 1er septembre 2025 Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00073 - Tarifs des activités physiques et sportives Délibération fixant les tarifs des activités physiques et sportives à compter du 1er septembre 2025 Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00072 - Budget principal : Décision modificative n°01 Délibération approuvant la décision modificative n°1 du budget principal Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00071 - Ligne de trésorerie à hauteur de 200 000,00 € Monsieur le maire rend compte au Conseil municipal d'une décision financière prise conformément à ses délégations Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00070 - Subvention aux associations Délibération accordant une subvention de fonctionnement Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00069 - Redynamisation des centres-villes et centres-bourgs : demande de subvention de fonctionnement pour… Délibération décidant de solliciter une subvention pour la création d'animation commerciale Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00068 - 2024008 Restauration en temps scolaire et extrascolaire : Avenant n°01 Délibération approuvant la conclusion d'un avenant modificatif et portant seuil maximal Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00067 - Modification du tableau des effectifs : Suppression de poste Délibération portant suppression de postes Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00066 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (Contrat de… Délibération approuvant le recrutement d'un animateur numérique et sollicitant son financement Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00065 - Recrutement d'un contrat d'apprentissage Délibération approuvant le recours à l'apprentissage au sein du service Jeunesse Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00064 - Adhésion du réseau micro folie Délibération approuvant l'adhésion au réseau national micro folie Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00063 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Délibération un référent déontologue et approuvant les modalités d'exercice de la fonction Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00062 - Désignation du coordonnateur communal Délibération portant désignation d'un référent dans le cadre du prochain recensement Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00061 - Dénomination voie communale Délibération approuvant la dénomination de la voie créée derrière le restaurant scolaire Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00060 - Cession du véhicule Peugeot Partner 6051ZJ59 à titre gratuit pour destruction Délibération approuvant la cession d'un véhicule communal et ses modalités Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00059 - Legs à la commune de la parcelle ZB127 Délibération approuvant les modalités relatives à la donation Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00058 - Cession des logements 563 rue André Joseph Leglay _ prise en charge des diagnostics Délibération approuvant le remboursement des frais de diagnostics à SOLIHA Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00048 - Jeux concours "Séjour à Arleux" Délibération approuvant les lots et les modalités du concours Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00047 - Donation chalet n° 88, Chemin de la Rivière du Moulin Délibération fixant la valeur pour inscription à l'inventaire de la commune Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00046 - Cession des logements 563 rue André Joseph Leglay Délibération approuvant la vente de l'immeuble situé au 563 rue André Joseph Leglay Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00045 - Requalification du 16 rue Fily Délibération approuvant la démolition de l'immeuble situé au 16 rue Fily Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00044 - Accord de principe : projet piste de cyclable RD 47 et 47b (Rue Fily, Leglay et avenue de la Gare) Délibération approuvant le projet de création d'une voie cyclable Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00043 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 36 logements rue du Héron Cendré (PLAI) Délibération refusant de garantir 2 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00042 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 36 logements rue du Héron Cendré (PLUS) Délibération accordant la garantie pour 2 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00041 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron Cendré (PLAI) Délibération refusant d'accorder la garantie de 2 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
