Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

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2026 :
Publié le 11 septembre 2026
2026.00097 - Motion du Conseil municipal d’Arleux pour la protection des enfants et contre toutes les formes de…
Motion rejetée
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00096 - Instauration de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE)
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00095 - Décision n° DEC_2026_00001 – contractualisation d’une ligne de trésorerie
Montant maximum de 300 000 € - Organisme LA BANQUE POSTALE
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00094 - Budget principal - Décision modificative n°01
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00093 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé - Décision modificative n°01
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00092 - Rectification d’une erreur matérielle sur l’article 4 des tarifs de la Foire à l’Ail Fumé (Emplacements…
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00091 - Activités culturelles, physiques et sportives - Fixation des tarifs à compter du 1er septembre 2026
Tennis de tables, éveil sportif, chorale, médiathèque et école de musique
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00090 - Services péri et extrascolaires - Fixation des tarifs à compter du 1er septembre 2026
Etudes surveillées, garderie, cantine, ALSH, stages sportifs et séjours d'hiver
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00089 - Camping municipal — Fixation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2027
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00088 - Reprise de sépultures du vieux cimetière – Rectification du plan de financement et demande de subvention au…
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00087 - Solidarité avec les communes victimes des incendies – Octroi d’une subvention exceptionnelle au Fonds de…
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00086 - Budget principal : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, constatation de créances éteintes et…
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00085 - Désignation de représentants au Comité de Foire à l’Ail
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00084 - Désignation d’un représentant à la Commission Locale de Transfert des Charges (CLET) de Douaisis Agglo
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00083 - Désignation d'un représentant à l’agence iNord
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00082 - Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe - avancement de grade
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Publié le 11 septembre 2026
Convention de partenariat avec le Syndicat Intercommunal de la Région d’Arleux (SIRA) pour le service « Relais Petite…
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00081 - Convention de partenariat avec le Syndicat Intercommunal de la Région d’Arleux (SIRA) pour le service «…
Délibération renouvelant l'adhésion au Relais Assistantes Maternelles
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00080 - Dénomination d'une voie créée _ Cheminement reliant la rue des Lumières et la rue de La Poste
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00079 - Acquisition des parcelles B 524, B 527 et B 528, lieudit au « Petit Marais »
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00078 - Acquisition des parcelles ZC n°110, 111, 112, 113, 114 et 115 rue de Douai
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00077 - Cession des parcelles B 2204 et B 506, lieudit « Petit Marais »
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00076 - Cession des parcelles C 1315 et C 1319, Lieudit les Dures
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00075 - Bail emphytéotique des parcelles D 563, D 564, D 565, D 566, D 1889, D 1894, D 1896, D 1897, D 1899 et D…
Délibération modificiant le conditions du bail emphythéotiques pour la ferme des ailleurs
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00074 - Location de la parcelle ZC 56, rue Allende - Abrogation de la décision de vente (délibération n°2025.00005)
Délibération annulant une vente de terrain et mise en location de ce dernier
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Publié le 11 septembre 2026
Règlement intérieur du Conseil munucipal
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Publié le 11 septembre 2026
2026.00073 - Amendements au Règlement intérieur du Conseil municipal
Délibération portant modification des articles 6,13 et 21
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Publié le 30 avril 2026
2026.00066 - Proposition d'une liste de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs
Proposition d'une liste de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs
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Publié le 30 avril 2026
2026.00065 - Désignation de représentants au Conseil d'Administration au Collège Val de Sensée
Délibération élisant les représentants au Conseil d'Administration au Collège Val de Sensée
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Publié le 30 avril 2026
2026.00064 - Désignation de représentants au Conseil d'Administration au Syndicat intercommunal d’aide à l’enfance…
Délibération élisant les représentants au Conseil d'Administration au Syndicat intercommunal d’aide à l’enfance inadaptée (SICAIE)
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