Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

Téléchargement en format PDF

2026 :
Publié le 30 avril 2026
Note de synthèse : Budget primitif 2026 - Budget principal
Note explicative de synthèse du budget primitif 2026 du budget principal
Consulter
Publié le 30 avril 2026
Budget primitif 2026 - Budget principal
Budget primitif 2026 du budget principal
Consulter
Publié le 30 avril 2026
2026.00039 - Vote du budget primitif 2026 - Budget principal
Délibération approuvant le budget primitif 2026 du budget principal
Consulter
Publié le 30 avril 2026
2026.00038 - Création d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP) – Opération : Maison du Terroir
Délibération approuvant une autorisation de programme pluriannuel pour la création d'une Maison du Terroir
Consulter
Publié le 30 avril 2026
Notification des produits prévisionnels et du taux des impôts des taxes directes locales 2026
Estimation des produits prévisionnels pour 2026 suivant fixation des taux
Consulter
Publié le 30 avril 2026
2026.00037 - Fixation du taux des impôts direct locaux pour l'année 2026
Délibération fixant les taux des taxes locales pour 2026
Consulter
Publié le 30 avril 2026
Note de synthèse : budget primitif 2026 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Note de synthèse explicative du budget primitif 2026 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Consulter
Publié le 30 avril 2026
Budget primitif 2026 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Budget primitif 2026 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Consulter
Publié le 30 avril 2026
2026.00036 - Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Délibération approuvant le budget primitif 2026 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Consulter
Publié le 30 avril 2026
2026.00035 - Tarifs de la foire
Délibération les tarifs et modalités de paiement applicables pour la Foire à l'Ail Fumé
Consulter
Publié le 30 avril 2026
Convention de transfert de charges et mutualisation entre le budget principal et le budget annexe de la Foire à l'Ail…
Convention de transfert de charge entre le budget principal et le budget annexe
Consulter
Publié le 30 avril 2026
2026.00034 - Convention de transfert de charges et mutualisation entre le budget principal et le budget annexe de la…
Délibération approuvant le transfert de charge entre le budget principal et le budget annexe
Consulter
Publié le 30 avril 2026
2026.00033 -Budget principal : Affectation des résultats
Délibération approuvant le résultat du budget principal 2025
Consulter
Publié le 30 avril 2026
2026.00032 -Budget annexe de la Foire à l'Ail fumé : Affectation des résultats
Délibération approuvant le résultat du budget annexe 2025 de la Foire à l'Ail Fumé
Consulter
Publié le 30 avril 2026
Note de Synthèse : Les Résultats Financiers 2025
Présentation synthétique du budget principal et du budget annexe pour l'exercice 2025
Consulter
Publié le 30 avril 2026
2026.00031 -Budget princicpal : Compte Financier Unique
Délibération approuvant le Compte Financier Unique pour le budget principal 2025
Consulter
Publié le 30 avril 2026
Budget annexe de la Foire à l'Ail fumé : Compte Financier Unique
Compte Financier Unique pour le budget annexe 2026 de la Foire à l'Ail Fumé
Consulter
Publié le 30 avril 2026
2026.00030 -Budget annexe de la Foire à l'Ail fumé : Compte Financier Unique
Délibération approuvant le Compte Financier Unique pour le budget annexe 2025 de la Foire à l'Ail Fumé
Consulter
Publié le 27 mars 2026
2026.00029 - Election des représentants au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale d'Arleux…
Délibération de proclamation des membres du Conseil d'Administration du CCAS d'Arleux au sein des élus
Consulter
Publié le 27 mars 2026
2026.00028 - Fixation du nombre de membres au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale d'Arleux…
Délibération fixant le nombre de membres appelés à constituer le Conseil d'Administration du CCAS d'Arleux
Consulter
Publié le 27 mars 2026
2026.00027 - Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués.
Délibération fixant le taux des indemnités des élus
Consulter
Publié le 27 mars 2026
2026.00026 - Délégations de pouvoirs accordées au Maire par le Conseil Municipal
Délibération accordant des délégations au maire
Consulter
Publié le 27 mars 2026
2026.00025 - Election des adjoints
Délibération fixant le nombre des adjoints et proclamant leur nomination
Consulter
Publié le 27 mars 2026
2026.00024 - Election du Maire
Délibération de proclamation de l'élection du maire
Consulter
Publié le 12 janvier 2026
2026.00023 - Rapports 2024 du SIDEN-SIAN et de ses Régies
Confirmation de communication au Conseil municipal
Consulter
Publié le 12 janvier 2026
2026.00022 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d'Assainissement - Exercice 2024
Confirmation de communication au Conseil municipal
Consulter
Publié le 12 janvier 2026
2026.00021 - Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2025
Etat des indemnités perçues par le maire, les adjoints et conseillers municipaux délégués en 2025
Consulter
Publié le 12 janvier 2026
2026.00020 - Recrutement pour les opérations de recensement de la population
Délibération décidant des modalités de rémunérations des agents recenseurs
Consulter
Publié le 12 janvier 2026
2026.00019 - Demande d'accompagnement numérique sur mesure de l'incubateur des territoires auprès de l'Agence Nationale…
Délibération décidant de recourir aux services de l'ANCT pour les applicatifs métiers (logiciels) des services municipaux
Consulter
Publié le 12 janvier 2026
2026.00018 - SIDEN-SIAN / Défense incendie : Fiscalisation de la contribution "DECI" 2026
Délibération décidant de ne pas fiscaliser a contribution due au titre de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
Consulter