Publié le 23 avril 2025 2025.00040 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron Cendré (PLUS) Délibération accordant la garantie pour 4 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00039 - Convention Territoriale Globale (CTG) Délibération approuvant le renouvellement de la CTG avec la CAF Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00038 - Acquisition d'un véhicule pour les services techniques Délibération décidant d'acheter un véhicule électrique Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00037 - Tarifs du camping municipal : Modification des tarifs pour la location des chalets Délibération modifiant les conditions et tarifs de location des chalets au camping municipal Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00036 - Tarifs divers communaux Délibération modifiant le tarif d'inscription au marché de noël Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00035 - Budget principal : Admission en non-valeur Délibération approuvant l'admission en non-valeur de créances irrecouvrables Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00034 - Demande de subventions des associations Délibération décidant des subventions allouées en 2025 aux associations Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00033 - Foire à l'ail Fumé 2025 : Demande de subvention Délibération décidant de solliciter un financement auprès de la Région et du Département Consulter
Publié le 16 avril 2025 Imposition 2025 : Etat de notification des bases prévisionnelles Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00032 - Taux d'imposition 2025 Délibération fixant les taux d'imposition pour 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 Budget principal : Note Présentation synthétique du budget principal 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00031 - Budget principal Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget principal Consulter
Publié le 16 avril 2025 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 16 avril 2025 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Note Présentation synthétique du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00030 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00029 - Demande de subvention : Requalification de voirie Délibération approuvant le plan de financement de requalification de diverses rues Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00028 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026 Délibération décidant de solliciter une partie de l'enveloppe FCIS pour l'installation de nouveaux chalets au camping Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00027 - Demande de financement création d'une voie verte au 21 rue des lumières Délibération approuvant le plan de financement du projet de création d'une voie piétonne Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00026 - Demande de subvention : Modernisation de l'éclairage public Délibération approuvant le plan de financement de modernisation de l'éclairage public sur diverses rues Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00025 - Création d'une voie verte au 21 rue des Lumières Délibération approuvant la création d'une liaison piétonne entre la rue de la poste et la rue des lumières Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00024 - Transformation du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 1 : Lot 10 Peinture - Revêtements de sol Délibération portant diminution du contrat initial et acceptation de l'indemnisation due Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00023 - Fiscalisation de la contribution DECI 2025 Délibération s'opposant à la prise en charge par les contribuables sur leur imposition des frais de contribution à la Défense Extérieure Contre l'Incendie du SIDEN-SIAN Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00022 - Provisions pour irrécouvrabilité Délibération décidant de créer une provision pour le budget principal et son budget annexe Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00021 - Budget principal : Affectation des résultats Délibération décidant l'affectation des résultats en section de fonctionnement et d'investissement Consulter
Publié le 31 mars 2025 Budget principal : Compte administratif Compte administratif 2024 du budget principal Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00020 - Budget principal : Compte administratif Délibération adoptant le compte administratif de l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00019 - Budget principal : Compte de gestion Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00018 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Affectation des résultats Délibération décidant d'affecter les résultats en section d'investissement Consulter
Publié le 31 mars 2025 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte administratif Compte administratif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
