Publié le 11 juillet 2025 2025.00064 - Adhésion du réseau micro folie Délibération approuvant l'adhésion au réseau national micro folie Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00063 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Délibération un référent déontologue et approuvant les modalités d'exercice de la fonction Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00062 - Désignation du coordonnateur communal Délibération portant désignation d'un référent dans le cadre du prochain recensement Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00061 - Dénomination voie communale Délibération approuvant la dénomination de la voie créée derrière le restaurant scolaire Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00060 - Cession du véhicule Peugeot Partner 6051ZJ59 à titre gratuit pour destruction Délibération approuvant la cession d'un véhicule communal et ses modalités Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00059 - Legs à la commune de la parcelle ZB127 Délibération approuvant les modalités relatives à la donation Consulter
Publié le 11 juillet 2025 2025.00058 - Cession des logements 563 rue André Joseph Leglay _ prise en charge des diagnostics Délibération approuvant le remboursement des frais de diagnostics à SOLIHA Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00048 - Jeux concours "Séjour à Arleux" Délibération approuvant les lots et les modalités du concours Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00047 - Donation chalet n° 88, Chemin de la Rivière du Moulin Délibération fixant la valeur pour inscription à l'inventaire de la commune Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00046 - Cession des logements 563 rue André Joseph Leglay Délibération approuvant la vente de l'immeuble situé au 563 rue André Joseph Leglay Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00045 - Requalification du 16 rue Fily Délibération approuvant la démolition de l'immeuble situé au 16 rue Fily Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00044 - Accord de principe : projet piste de cyclable RD 47 et 47b (Rue Fily, Leglay et avenue de la Gare) Délibération approuvant le projet de création d'une voie cyclable Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00043 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 36 logements rue du Héron Cendré (PLAI) Délibération refusant de garantir 2 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00042 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 36 logements rue du Héron Cendré (PLUS) Délibération accordant la garantie pour 2 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00041 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron Cendré (PLAI) Délibération refusant d'accorder la garantie de 2 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00040 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron Cendré (PLUS) Délibération accordant la garantie pour 4 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00039 - Convention Territoriale Globale (CTG) Délibération approuvant le renouvellement de la CTG avec la CAF Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00038 - Acquisition d'un véhicule pour les services techniques Délibération décidant d'acheter un véhicule électrique Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00037 - Tarifs du camping municipal : Modification des tarifs pour la location des chalets Délibération modifiant les conditions et tarifs de location des chalets au camping municipal Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00036 - Tarifs divers communaux Délibération modifiant le tarif d'inscription au marché de noël Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00035 - Budget principal : Admission en non-valeur Délibération approuvant l'admission en non-valeur de créances irrecouvrables Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00034 - Demande de subventions des associations Délibération décidant des subventions allouées en 2025 aux associations Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00033 - Foire à l'ail Fumé 2025 : Demande de subvention Délibération décidant de solliciter un financement auprès de la Région et du Département Consulter
Publié le 16 avril 2025 Imposition 2025 : Etat de notification des bases prévisionnelles Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00032 - Taux d'imposition 2025 Délibération fixant les taux d'imposition pour 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 Budget principal : Note Présentation synthétique du budget principal 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00031 - Budget principal Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget principal Consulter
Publié le 16 avril 2025 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 16 avril 2025 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Note Présentation synthétique du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé 2025 Consulter
