Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

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2025 :
Publié le 21 octobre 2025
2025.00088 - Rapport d'observations définitives du contrôle coordonné de la commune de Douai et de la communauté…
Pas d'observations
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00087 - Demande garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron cendré (PLUS)
Délibération modificative abrogeant la délibération n°2025.00040
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00086 - Subvention amicale du personnel
Délibération accordant une subvention de fonctionnement à l'amicale du personnel
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Publié le 21 octobre 2025
Campagne de régulation de la population féline
Convention de financement à la campagne de stérilisation de chats errants
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00085 - Campagne de régulation de la population féline
Délibération accordant une subvention pour la stérilisation de chats errants
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00084 - Subvention exceptionnelle : La Boule Arleusienne
Délibération accordant une subvention pour l'acquisition de matériel informatique
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00083 - Budget principal : Décision modificative n°02
Délibération adoptant modification des dépenses et recettes d'investissement et fonctionnement du budget principal
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00082 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Décision modificative n°01
Délibération adoptant la première décision modificative du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00081 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Admission en non valeur
Délibération approuvant l'admission en non valeur de créances irrecouvrables ou éteintes
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00079 - Tarifs divers communaux
Délibération décidant de la tarification à compter du 1er septembre 2025
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00078 - Tarifs du camping municipal : location longue durée, chalets et badge d'accès
Délibération décidant de la tarification à compter du 1er avril 2026
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00077 - Tarifs de location des salles communales et prêts de matériel
Délibération décidant de la tarification applicable à compter du 1er janvier 2026
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00076 - Tarifs des locations du domaine privé de la commune
Délibération décidant de la tarification applicable à compter du 1er janvier 2026
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00075 - Tarifs du cimetière et jardin du souvenir
Délibération décidant de la tarification à compter du 1er janvier 2026
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00074 - Tarifs des services péri et extrascolaires
Délibération fixant les tarifs des services péris et extrascolaires à compter du 1er septembre 2025
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00073 - Tarifs des activités physiques et sportives
Délibération fixant les tarifs des activités physiques et sportives à compter du 1er septembre 2025
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00072 - Budget principal : Décision modificative n°01
Délibération approuvant la décision modificative n°1 du budget principal
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00071 - Ligne de trésorerie à hauteur de 200 000,00 €
Monsieur le maire rend compte au Conseil municipal d'une décision financière prise conformément à ses délégations
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00070 - Subvention aux associations
Délibération accordant une subvention de fonctionnement
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00069 - Redynamisation des centres-villes et centres-bourgs : demande de subvention de fonctionnement pour…
Délibération décidant de solliciter une subvention pour la création d'animation commerciale
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00068 - 2024008 Restauration en temps scolaire et extrascolaire : Avenant n°01
Délibération approuvant la conclusion d'un avenant modificatif et portant seuil maximal
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00067 - Modification du tableau des effectifs : Suppression de poste
Délibération portant suppression de postes
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00066 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (Contrat de…
Délibération approuvant le recrutement d'un animateur numérique et sollicitant son financement
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00065 - Recrutement d'un contrat d'apprentissage
Délibération approuvant le recours à l'apprentissage au sein du service Jeunesse
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00064 - Adhésion du réseau micro folie
Délibération approuvant l'adhésion au réseau national micro folie
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00063 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Délibération un référent déontologue et approuvant les modalités d'exercice de la fonction
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00062 - Désignation du coordonnateur communal
Délibération portant désignation d'un référent dans le cadre du prochain recensement
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00061 - Dénomination voie communale
Délibération approuvant la dénomination de la voie créée derrière le restaurant scolaire
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00060 - Cession du véhicule Peugeot Partner 6051ZJ59 à titre gratuit pour destruction
Délibération approuvant la cession d'un véhicule communal et ses modalités
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Publié le 11 juillet 2025
2025.00059 - Legs à la commune de la parcelle ZB127
Délibération approuvant les modalités relatives à la donation
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