2025 :
Publié le 21 octobre 2025

2025.00094 - 16 place du Monument - Attribution commission

Décision du maire relatif à la prise à bail commercial du 16 place du Monument
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00093 - Lotissement allée Pierre Wautriche : rétrocession dans le domaine public des voiries et des espaces verts

Délibération acceptant la rétrocession dans le domaine publics de l'éclairage public, des voiries ainsi que des espaces verts.
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00092 - Dénomination rue Octave LECLERCQ

Délibération décidant de l'appellation d'une voie privée
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00091 - 2025007 Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un itinéraire cyclable et piéton le long de la…

Délibération autorisant le maire à conclure le marché suivant décision de la commission d'appel d'offres
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00090 - Projet de requalification de voirie : Secteur rue des Murets Simon / Cité du Cambrésis - Attribution

Décision d'attribution dans le cadre des délégations accordées au maire
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00089 - 2025001 Entretien des espaces verts compris terrains sportifs et de loisirs

Décision d'attribution prise dans le cadre des délégations données au maire
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00088 - Rapport d'observations définitives du contrôle coordonné de la commune de Douai et de la communauté…

Pas d'observations
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00087 - Demande garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron cendré (PLUS)

Délibération modificative abrogeant la délibération n°2025.00040
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00086 - Subvention amicale du personnel

Délibération accordant une subvention de fonctionnement à l'amicale du personnel
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Publié le 21 octobre 2025

Campagne de régulation de la population féline

Convention de financement à la campagne de stérilisation de chats errants
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00085 - Campagne de régulation de la population féline

Délibération accordant une subvention pour la stérilisation de chats errants
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00084 - Subvention exceptionnelle : La Boule Arleusienne

Délibération accordant une subvention pour l'acquisition de matériel informatique
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00083 - Budget principal : Décision modificative n°02

Délibération adoptant modification des dépenses et recettes d'investissement et fonctionnement du budget principal
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00082 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Décision modificative n°01

Délibération adoptant la première décision modificative du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 21 octobre 2025

2025.00081 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Admission en non valeur

Délibération approuvant l'admission en non valeur de créances irrecouvrables ou éteintes
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00079 - Tarifs divers communaux

Délibération décidant de la tarification à compter du 1er septembre 2025
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00078 - Tarifs du camping municipal : location longue durée, chalets et badge d'accès

Délibération décidant de la tarification à compter du 1er avril 2026
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00077 - Tarifs de location des salles communales et prêts de matériel

Délibération décidant de la tarification applicable à compter du 1er janvier 2026
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00076 - Tarifs des locations du domaine privé de la commune

Délibération décidant de la tarification applicable à compter du 1er janvier 2026
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00075 - Tarifs du cimetière et jardin du souvenir

Délibération décidant de la tarification à compter du 1er janvier 2026
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00074 - Tarifs des services péri et extrascolaires

Délibération fixant les tarifs des services péris et extrascolaires à compter du 1er septembre 2025
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00073 - Tarifs des activités physiques et sportives

Délibération fixant les tarifs des activités physiques et sportives à compter du 1er septembre 2025
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00072 - Budget principal : Décision modificative n°01

Délibération approuvant la décision modificative n°1 du budget principal
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00071 - Ligne de trésorerie à hauteur de 200 000,00 €

Monsieur le maire rend compte au Conseil municipal d'une décision financière prise conformément à ses délégations
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00070 - Subvention aux associations

Délibération accordant une subvention de fonctionnement
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00069 - Redynamisation des centres-villes et centres-bourgs : demande de subvention de fonctionnement pour…

Délibération décidant de solliciter une subvention pour la création d'animation commerciale
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00068 - 2024008 Restauration en temps scolaire et extrascolaire : Avenant n°01

Délibération approuvant la conclusion d'un avenant modificatif et portant seuil maximal
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00067 - Modification du tableau des effectifs : Suppression de poste

Délibération portant suppression de postes
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00066 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (Contrat de…

Délibération approuvant le recrutement d'un animateur numérique et sollicitant son financement
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Publié le 11 juillet 2025

2025.00065 - Recrutement d'un contrat d'apprentissage

Délibération approuvant le recours à l'apprentissage au sein du service Jeunesse
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