Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

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2026 :
Publié le 12 janvier 2026
2026.00023 - Rapports 2024 du SIDEN-SIAN et de ses Régies
Confirmation de communication au Conseil municipal
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00022 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d'Assainissement - Exercice 2024
Confirmation de communication au Conseil municipal
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00021 - Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2025
Etat des indemnités perçues par le maire, les adjoints et conseillers municipaux délégués en 2025
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00020 - Recrutement pour les opérations de recensement de la population
Délibération décidant des modalités de rémunérations des agents recenseurs
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00019 - Demande d'accompagnement numérique sur mesure de l'incubateur des territoires auprès de l'Agence Nationale…
Délibération décidant de recourir aux services de l'ANCT pour les applicatifs métiers (logiciels) des services municipaux
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00018 - SIDEN-SIAN / Défense incendie : Fiscalisation de la contribution "DECI" 2026
Délibération décidant de ne pas fiscaliser a contribution due au titre de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00017 - Subvention exceptionnelle
Délibération décidant d'accorder une subvention à l'association FRAM
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00016 - Virages BMX : Subvention
Délibération décidant de solliciter un financement dans le cadre du projet de requalification des pistes du terrain de bicross
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00015 - Budget principal : Décision modificative n°03
Délibération approuvant la modification des crédits de dépenses de la section de fonctionnement pour l'exercice 2025
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00014 - Renouvellement du contrat de réservation de 6 berceaux – Société Rigolo comme la vie – Année 2026
Délibération décidant de renouveler la réservation de 6 berceaux au sein de la micro-crèche d'Arleux
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00013 - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec Douaisis Agglo –…
Délibération approuvant le nouveau plan de financement de la délégation de maîtrise d'ouvrage
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00012 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales - DGD valant - lot 10 'Peinture - revêtement de…
Délibération approuvant le décompte général définitif et décidant de ne pas appliquer les pénalités prévues au marché
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00011 - 2025008 Projet de requalification de voirie secteur rue des Murets Simon - Cité du Cambrésis :…
Délibération décidant d'affermir la tranche optionnelle pour les travaux de requalification des voiries de la Cité du Cambrésis
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00010 - 2024006 : Enfouissement des réseaux de la ruelle GrosJean - Avenant 01
Décision du maire de conclure un avenant avec la société attributaire du lot n°02 "Voirie"
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00009 - Reprise de sépultures au vieux cimetière – Approbation du plan de financement et demande de financement
Délibération décidant de solliciter un financement pour les travaux de reprise de concessions
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Publié le 12 janvier 2026
Reprise de concessions (Liste)
Liste des concessions destinées à être reprise dans le domaine public et sépultures identifiées "mort pour la France"
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00008 - Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon et préservation des sépultures « Mort pour la France…
Délibération approuvant la reprise de concessions dans le domaine public et la préservation à charge communale des sépultures identifiées "mort pour la France"
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00007 - Régularisation foncière – Acquisition à titre gratuit d’une emprise foncière à détacher de la parcelle D…
Délibération approuvant la donation de la parcelle D 1508 et prise en charge des frais afférents
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00006 - Bilan des acquisitions et cessions 2025
Synthèse des acquisitions, cessions ou échanges opérées sur l'exercice comptable 2025
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00005 - Soumission des travaux de démolition à permis de démolir
Délibération décidant de soumettre les travaux de démolition à autorisation d'urbanisme
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00004 - Soumission des travaux de ravalement de façade à déclaration préalable
Délibération décidant de soumettre les travaux de modification des façade à autorisation d'urbanisme
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00003 - Soumission des clôtures à déclaration préalable
Délibération décidant de soumettre les travaux d'édification de clôture à autorisation d'urbanisme
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00002 - Institution du droit de préemption urbain suite à approbation du Plan Local d'Urbanisme
Délibération instaurant les zones pour lequel s'applique le droit de préemption de la commune
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Publié le 12 janvier 2026
2026.00001 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme
Délibération approuvant le Plan Local d'Urbanisme après procédure de révision
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2025 :
Publié le 21 octobre 2025
2025.00094 - 16 place du Monument - Attribution commission
Décision du maire relatif à la prise à bail commercial du 16 place du Monument
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00093 - Lotissement allée Pierre Wautriche : rétrocession dans le domaine public des voiries et des espaces verts
Délibération acceptant la rétrocession dans le domaine publics de l'éclairage public, des voiries ainsi que des espaces verts.
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00092 - Dénomination rue Octave LECLERCQ
Délibération décidant de l'appellation d'une voie privée
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00091 - 2025007 Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un itinéraire cyclable et piéton le long de la…
Délibération autorisant le maire à conclure le marché suivant décision de la commission d'appel d'offres
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00090 - Projet de requalification de voirie : Secteur rue des Murets Simon / Cité du Cambrésis - Attribution
Décision d'attribution dans le cadre des délégations accordées au maire
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Publié le 21 octobre 2025
2025.00089 - 2025001 Entretien des espaces verts compris terrains sportifs et de loisirs
Décision d'attribution prise dans le cadre des délégations données au maire
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