Publié le 16 avril 2025 2025.00030 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00029 - Demande de subvention : Requalification de voirie Délibération approuvant le plan de financement de requalification de diverses rues Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00028 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026 Délibération décidant de solliciter une partie de l'enveloppe FCIS pour l'installation de nouveaux chalets au camping Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00027 - Demande de financement création d'une voie verte au 21 rue des lumières Délibération approuvant le plan de financement du projet de création d'une voie piétonne Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00026 - Demande de subvention : Modernisation de l'éclairage public Délibération approuvant le plan de financement de modernisation de l'éclairage public sur diverses rues Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00025 - Création d'une voie verte au 21 rue des Lumières Délibération approuvant la création d'une liaison piétonne entre la rue de la poste et la rue des lumières Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00024 - Transformation du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 1 : Lot 10 Peinture - Revêtements de sol Délibération portant diminution du contrat initial et acceptation de l'indemnisation due Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00023 - Fiscalisation de la contribution DECI 2025 Délibération s'opposant à la prise en charge par les contribuables sur leur imposition des frais de contribution à la Défense Extérieure Contre l'Incendie du SIDEN-SIAN Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00022 - Provisions pour irrécouvrabilité Délibération décidant de créer une provision pour le budget principal et son budget annexe Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00021 - Budget principal : Affectation des résultats Délibération décidant l'affectation des résultats en section de fonctionnement et d'investissement Consulter
Publié le 31 mars 2025 Budget principal : Compte administratif Compte administratif 2024 du budget principal Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00020 - Budget principal : Compte administratif Délibération adoptant le compte administratif de l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00019 - Budget principal : Compte de gestion Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00018 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Affectation des résultats Délibération décidant d'affecter les résultats en section d'investissement Consulter
Publié le 31 mars 2025 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte administratif Compte administratif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00017 - Budget annexe de la Foire à l'Ail : Compte administratif Délibération adoptant le compte administratif pour l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00016 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte de gestion Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00015 - Indemnités des élus Synthèse des indemnités brutes versées au titre de l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00014 - Bilan des acquisitions et cessions 2024 Bilan des acquisitions et cessions 2024 Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00013 - 2024009 : Installation de deux chalets au camping municipal Décision du maire d'attribution d'un contrat de fourniture pour deux chalets Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00012 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028 Délibération approuvant les conditions d'application du contrat d'assurance statutaire Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00011 - Solidarité avec la population de Mayotte Délibération approuvant le versement d'un don à la Croix Rouge en solidarité pour le sinistre Chido Consulter
Publié le 03 février 2025 (Annexe) Renouvellement du contrat de réservation de berceaux Contrat de réservation de 6 berceaux du 1er janvier au 31 décembre 2025 Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00010 - Renouvellement du contrat de réservation de berceaux Délibération approuvant le forfait annuel pour la réservation de 6 berceaux au sein de la structure Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00009 - Demande de subvention exceptionnelle de l'association FRAM Délibération approuvant une subvention exceptionnelle à l'association locale Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00008 - Tarifs péri et extrascolaire : Modification du tarif de la restauration scolaire et extrascolaire Délibération approuvant la modification du tarif de la restauration scolaire pour la tranche 4 et le personnel communal Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00007 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement en 2023 Délibération approuvant le rapport ainsi que comptes-rendus techniques et financiers pour l'exercice 2023 Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00006 - Plan Communal de Sauvegarde : Mise à jour 2025 Délibération autorisant le maire à procéder à la mise à jour du plan communal de sauvegarde Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00005 - Cession parcelle ZC 56 - rue Salvador Allende Délibération approuvant la vente de la parcelle ZC 56 Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00004 - Acquisition des logements SOLIHA - 563 rue André Joseph Leglay Délibération approuvant l'acquisition de l'immeuble situé au 563 rue André Joseph Leglay Consulter
