Publié le 11 juillet 2025 2025.00058 - Cession des logements 563 rue André Joseph Leglay _ prise en charge des diagnostics Délibération approuvant le remboursement des frais de diagnostics à SOLIHA Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00048 - Jeux concours "Séjour à Arleux" Délibération approuvant les lots et les modalités du concours Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00047 - Donation chalet n° 88, Chemin de la Rivière du Moulin Délibération fixant la valeur pour inscription à l'inventaire de la commune Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00046 - Cession des logements 563 rue André Joseph Leglay Délibération approuvant la vente de l'immeuble situé au 563 rue André Joseph Leglay Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00045 - Requalification du 16 rue Fily Délibération approuvant la démolition de l'immeuble situé au 16 rue Fily Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00044 - Accord de principe : projet piste de cyclable RD 47 et 47b (Rue Fily, Leglay et avenue de la Gare) Délibération approuvant le projet de création d'une voie cyclable Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00043 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 36 logements rue du Héron Cendré (PLAI) Délibération refusant de garantir 2 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00042 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 36 logements rue du Héron Cendré (PLUS) Délibération accordant la garantie pour 2 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00041 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron Cendré (PLAI) Délibération refusant d'accorder la garantie de 2 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 23 avril 2025 2025.00040 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron Cendré (PLUS) Délibération accordant la garantie pour 4 prêts contractés par la SA NOREVIE Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00039 - Convention Territoriale Globale (CTG) Délibération approuvant le renouvellement de la CTG avec la CAF Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00038 - Acquisition d'un véhicule pour les services techniques Délibération décidant d'acheter un véhicule électrique Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00037 - Tarifs du camping municipal : Modification des tarifs pour la location des chalets Délibération modifiant les conditions et tarifs de location des chalets au camping municipal Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00036 - Tarifs divers communaux Délibération modifiant le tarif d'inscription au marché de noël Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00035 - Budget principal : Admission en non-valeur Délibération approuvant l'admission en non-valeur de créances irrecouvrables Consulter
Publié le 22 avril 2025 2025.00034 - Demande de subventions des associations Délibération décidant des subventions allouées en 2025 aux associations Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00033 - Foire à l'ail Fumé 2025 : Demande de subvention Délibération décidant de solliciter un financement auprès de la Région et du Département Consulter
Publié le 16 avril 2025 Imposition 2025 : Etat de notification des bases prévisionnelles Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00032 - Taux d'imposition 2025 Délibération fixant les taux d'imposition pour 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 Budget principal : Note Présentation synthétique du budget principal 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00031 - Budget principal Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget principal Consulter
Publié le 16 avril 2025 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 16 avril 2025 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Note Présentation synthétique du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé 2025 Consulter
Publié le 16 avril 2025 2025.00030 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00029 - Demande de subvention : Requalification de voirie Délibération approuvant le plan de financement de requalification de diverses rues Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00028 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026 Délibération décidant de solliciter une partie de l'enveloppe FCIS pour l'installation de nouveaux chalets au camping Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00027 - Demande de financement création d'une voie verte au 21 rue des lumières Délibération approuvant le plan de financement du projet de création d'une voie piétonne Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00026 - Demande de subvention : Modernisation de l'éclairage public Délibération approuvant le plan de financement de modernisation de l'éclairage public sur diverses rues Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00025 - Création d'une voie verte au 21 rue des Lumières Délibération approuvant la création d'une liaison piétonne entre la rue de la poste et la rue des lumières Consulter
