2025 :
Publié le 03 février 2025

2025.00003 - Antargaz : consultation des communes sur le devenir du site

Délibération émettant un avis favorable quant la requalification du site d'Antargaz
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Publié le 03 février 2025

2025.00002 - Troisième Plan Local de l'Habitat - Consultation des communes

Délibération émettant un avis favorable au troisième plan local de l'habitat élaboré par Douaisis Agglo
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Publié le 03 février 2025

2025.00001 - Plan local d'urbanisme : arrêt projet

Délibération arrêtant le Plan Local d'Urbanisme de la commune
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2024 :
Publié le 02 décembre 2024

2024.02570 - Réalisation d'un emprunt de 300 000 €

Décision du maire de contracter un emprunt de 300 000 € auprès du Crédit Agricole
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Publié le 02 décembre 2024

2024.02569 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Décision modificative n°02

Délibération portant inscription de crédits supplémentaires en section de fonctionnement
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Publié le 02 décembre 2024

2024.02565 - Location cellule commerciale

Délibération rendant compte de l'attribution du bail de location pour la cellule 2B place du Monument
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Publié le 02 décembre 2024

2024.02564 - Donation chalet n°92, Chemin de la Rivière du Moulin

Délibération fixant la valeur du bien pour inscription à l'inventaire de la Commune
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Publié le 02 décembre 2024

2024.02563 - Donation chalet n°79, Chemin de la Rivière du Moulin

Délibération fixant la valeur du bien pour inscription à l'inventaire de la Commune
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Publié le 02 décembre 2024

2024.02561 - Rapports 2023 du SIDEN-SIAN et de ses régies

Délibération donnant quitus du rapport 2023 du SIDEN-SIAN et de ses régies
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Publié le 02 décembre 2024

Convention de partenariat Relais d'Assistants Maternels (RAM) "Les Petits Lutins" avec le SIRA

Convention avec le SIRA renouvelant l'adhésion au RAM
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Publié le 02 décembre 2024

2024.02560 - Renouvellement de la convention de partenariat Relais d'Assistants Maternels (RAM) "Les Petits Lutins" avec…

Délibération approuvant la conclusion du convention avec le SIRA renouvelant l'adhésion au RAM
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Publié le 02 décembre 2024

2024.02559 - Renouvellement convention prestation des services avec la CAF

Délibération approuvant la conclusion d'une convention avec la CAF relatif à son financement via la prestation des services
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Publié le 02 décembre 2024

Convention section sportive scolaire

Convention approuvant les modalités de l'enseignement du football au collège d'Arleux
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Publié le 02 décembre 2024

2024.02558 - Convention section sportive scolaire

Délibération approuvant les modalités de l'enseignement du football au collège d'Arleux
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Publié le 28 novembre 2024

2024.02568 - Amélioration de l'offre de services publics dans les domaines de la santé : Création d'une annexe à la…

Amélioration de l'offre de services publics dans les domaines de la santé : Création d'une annexe à la maison (Actualisation du plan de financement)
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Publié le 28 novembre 2024

2024.02567 - 2004005 : Extension et transformation d'une habitation en annexe à la maison de santé et création d'un…

2004005 : Extension et transformation d'une habitation en annexe à la maison de santé et création d'un logement de service - Attribution des marchés de travaux
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Publié le 28 novembre 2024

2024.02566 - Restauration scolaire et extrascolaire : cuisine dite traditionnelle

Restauration scolaire et extrascolaire : cuisine dite traditionnelle (attribution du marché)
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Publié le 28 novembre 2024

2024.02562 - Acquisition 21 rue des Lumières (Abroge la délibération n°2024.02525)

Acquisition 21 rue des Lumières (modification notaire)
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02557 - Accord pour l'investissement dans deux nouveaux chalets au camping municipal

Délibération approuvant l'installation de deux chalets au camping municipal
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02556 - Location des cellules commerciales (Attribution)

Décision du maire relative à la location du 2A place du Monument
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02555 - Budget principal : Décision modificative

Délibération approuvant ajustement des crédits pour la section d'investissement
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02554 - Demande de subvention : Etude Maison de l'Ail

Délibération approuvant le plan de financement pour diverses études
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02553 - Plan Arbres en Hauts-de-France - Demande de subvention

Délibération approuvant le plan de financement pour divers essences et création d'un verger
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02552 - Demande de subvention par l'amicale du personnel communal

Délibération approuvant l'octroi d'une subvention à l'amicale du personnel communal
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02551 - Demande de subvention exceptionnelle par l'association des Anciens Combattants

Délibération approuvant l'octroi d'une subvention pour l'acquisition d'un drapeau
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02550 - Tarif du camping municipal

Délibération approuvant les tarifs du camping municipal à compter du 1er janvier 2025
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02549 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenants de prolongation du délai d'exécution

Délibération approuvant la prolongation des délais d'exécution de douze mois
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02548 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 01 lot 5 : Plâtrerie - isolation -…

Décision du maire de conclure un avenant pour travaux supplémentaires
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02547 - Réhabilitation et extension du centre culturel Patrick Masclet : Lot 07 électricité - avenant 01

Délibération approuvant la conclusion d'un avenant pour travaux supplémentaires
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02546 - Réhabilitation et extension du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 01 - Lot 03 : Couverture et…

Délibération approuvant la conclusion d'un avenant pour travaux supplémentaires
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