Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

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2025 :
Publié le 31 mars 2025
2025.00024 - Transformation du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 1 : Lot 10 Peinture - Revêtements de sol
Délibération portant diminution du contrat initial et acceptation de l'indemnisation due
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Publié le 31 mars 2025
2025.00023 - Fiscalisation de la contribution DECI 2025
Délibération s'opposant à la prise en charge par les contribuables sur leur imposition des frais de contribution à la Défense Extérieure Contre l'Incendie du SIDEN-SIAN
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Publié le 31 mars 2025
2025.00022 - Provisions pour irrécouvrabilité
Délibération décidant de créer une provision pour le budget principal et son budget annexe
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Publié le 31 mars 2025
2025.00021 - Budget principal : Affectation des résultats
Délibération décidant l'affectation des résultats en section de fonctionnement et d'investissement
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Publié le 31 mars 2025
Budget principal : Compte administratif
Compte administratif 2024 du budget principal
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Publié le 31 mars 2025
2025.00020 - Budget principal : Compte administratif
Délibération adoptant le compte administratif de l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025
2025.00019 - Budget principal : Compte de gestion
Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025
2025.00018 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Affectation des résultats
Délibération décidant d'affecter les résultats en section d'investissement
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Publié le 31 mars 2025
Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte administratif
Compte administratif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 31 mars 2025
2025.00017 - Budget annexe de la Foire à l'Ail : Compte administratif
Délibération adoptant le compte administratif pour l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025
2025.00016 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte de gestion
Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025
2025.00015 - Indemnités des élus
Synthèse des indemnités brutes versées au titre de l'année 2024
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Publié le 31 mars 2025
2025.00014 - Bilan des acquisitions et cessions 2024
Bilan des acquisitions et cessions 2024
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Publié le 03 février 2025
2025.00013 - 2024009 : Installation de deux chalets au camping municipal
Décision du maire d'attribution d'un contrat de fourniture pour deux chalets
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Publié le 03 février 2025
2025.00012 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028
Délibération approuvant les conditions d'application du contrat d'assurance statutaire
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Publié le 03 février 2025
2025.00011 - Solidarité avec la population de Mayotte
Délibération approuvant le versement d'un don à la Croix Rouge en solidarité pour le sinistre Chido
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Publié le 03 février 2025
(Annexe) Renouvellement du contrat de réservation de berceaux
Contrat de réservation de 6 berceaux du 1er janvier au 31 décembre 2025
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Publié le 03 février 2025
2025.00010 - Renouvellement du contrat de réservation de berceaux
Délibération approuvant le forfait annuel pour la réservation de 6 berceaux au sein de la structure
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Publié le 03 février 2025
2025.00009 - Demande de subvention exceptionnelle de l'association FRAM
Délibération approuvant une subvention exceptionnelle à l'association locale
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Publié le 03 février 2025
2025.00008 - Tarifs péri et extrascolaire : Modification du tarif de la restauration scolaire et extrascolaire
Délibération approuvant la modification du tarif de la restauration scolaire pour la tranche 4 et le personnel communal
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Publié le 03 février 2025
2025.00007 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement en 2023
Délibération approuvant le rapport ainsi que comptes-rendus techniques et financiers pour l'exercice 2023
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Publié le 03 février 2025
2025.00006 - Plan Communal de Sauvegarde : Mise à jour 2025
Délibération autorisant le maire à procéder à la mise à jour du plan communal de sauvegarde
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Publié le 03 février 2025
2025.00005 - Cession parcelle ZC 56 - rue Salvador Allende
Délibération approuvant la vente de la parcelle ZC 56
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Publié le 03 février 2025
2025.00004 - Acquisition des logements SOLIHA - 563 rue André Joseph Leglay
Délibération approuvant l'acquisition de l'immeuble situé au 563 rue André Joseph Leglay
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Publié le 03 février 2025
2025.00003 - Antargaz : consultation des communes sur le devenir du site
Délibération émettant un avis favorable quant la requalification du site d'Antargaz
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Publié le 03 février 2025
2025.00002 - Troisième Plan Local de l'Habitat - Consultation des communes
Délibération émettant un avis favorable au troisième plan local de l'habitat élaboré par Douaisis Agglo
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Publié le 03 février 2025
2025.00001 - Plan local d'urbanisme : arrêt projet
Délibération arrêtant le Plan Local d'Urbanisme de la commune
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2024 :
Publié le 02 décembre 2024
2024.02570 - Réalisation d'un emprunt de 300 000 €
Décision du maire de contracter un emprunt de 300 000 € auprès du Crédit Agricole
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Publié le 02 décembre 2024
2024.02569 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Décision modificative n°02
Délibération portant inscription de crédits supplémentaires en section de fonctionnement
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Publié le 02 décembre 2024
2024.02565 - Location cellule commerciale
Délibération rendant compte de l'attribution du bail de location pour la cellule 2B place du Monument
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