Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

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2025 :
Publié le 23 avril 2025
2025.00043 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 36 logements rue du Héron Cendré (PLAI)
Délibération refusant de garantir 2 prêts contractés par la SA NOREVIE
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Publié le 23 avril 2025
2025.00042 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 36 logements rue du Héron Cendré (PLUS)
Délibération accordant la garantie pour 2 prêts contractés par la SA NOREVIE
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Publié le 23 avril 2025
2025.00041 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron Cendré (PLAI)
Délibération refusant d'accorder la garantie de 2 prêts contractés par la SA NOREVIE
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Publié le 23 avril 2025
2025.00040 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 19 logements rue du Héron Cendré (PLUS)
Délibération accordant la garantie pour 4 prêts contractés par la SA NOREVIE
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Publié le 22 avril 2025
2025.00039 - Convention Territoriale Globale (CTG)
Délibération approuvant le renouvellement de la CTG avec la CAF
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Publié le 22 avril 2025
2025.00038 - Acquisition d'un véhicule pour les services techniques
Délibération décidant d'acheter un véhicule électrique
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Publié le 22 avril 2025
2025.00037 - Tarifs du camping municipal : Modification des tarifs pour la location des chalets
Délibération modifiant les conditions et tarifs de location des chalets au camping municipal
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Publié le 22 avril 2025
2025.00036 - Tarifs divers communaux
Délibération modifiant le tarif d'inscription au marché de noël
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Publié le 22 avril 2025
2025.00035 - Budget principal : Admission en non-valeur
Délibération approuvant l'admission en non-valeur de créances irrecouvrables
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Publié le 22 avril 2025
2025.00034 - Demande de subventions des associations
Délibération décidant des subventions allouées en 2025 aux associations
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Publié le 16 avril 2025
2025.00033 - Foire à l'ail Fumé 2025 : Demande de subvention
Délibération décidant de solliciter un financement auprès de la Région et du Département
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Publié le 16 avril 2025
Imposition 2025 : Etat de notification des bases prévisionnelles
Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
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Publié le 16 avril 2025
2025.00032 - Taux d'imposition 2025
Délibération fixant les taux d'imposition pour 2025
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Publié le 16 avril 2025
Budget principal
Budget primitif 2025 du budget principal
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Publié le 16 avril 2025
Budget principal : Note
Présentation synthétique du budget principal 2025
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Publié le 16 avril 2025
2025.00031 - Budget principal
Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget principal
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Publié le 16 avril 2025
Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 16 avril 2025
Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Note
Présentation synthétique du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé 2025
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Publié le 16 avril 2025
2025.00030 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 31 mars 2025
2025.00029 - Demande de subvention : Requalification de voirie
Délibération approuvant le plan de financement de requalification de diverses rues
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Publié le 31 mars 2025
2025.00028 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026
Délibération décidant de solliciter une partie de l'enveloppe FCIS pour l'installation de nouveaux chalets au camping
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Publié le 31 mars 2025
2025.00027 - Demande de financement création d'une voie verte au 21 rue des lumières
Délibération approuvant le plan de financement du projet de création d'une voie piétonne
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Publié le 31 mars 2025
2025.00026 - Demande de subvention : Modernisation de l'éclairage public
Délibération approuvant le plan de financement de modernisation de l'éclairage public sur diverses rues
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Publié le 31 mars 2025
2025.00025 - Création d'une voie verte au 21 rue des Lumières
Délibération approuvant la création d'une liaison piétonne entre la rue de la poste et la rue des lumières
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Publié le 31 mars 2025
2025.00024 - Transformation du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 1 : Lot 10 Peinture - Revêtements de sol
Délibération portant diminution du contrat initial et acceptation de l'indemnisation due
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Publié le 31 mars 2025
2025.00023 - Fiscalisation de la contribution DECI 2025
Délibération s'opposant à la prise en charge par les contribuables sur leur imposition des frais de contribution à la Défense Extérieure Contre l'Incendie du SIDEN-SIAN
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Publié le 31 mars 2025
2025.00022 - Provisions pour irrécouvrabilité
Délibération décidant de créer une provision pour le budget principal et son budget annexe
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Publié le 31 mars 2025
2025.00021 - Budget principal : Affectation des résultats
Délibération décidant l'affectation des résultats en section de fonctionnement et d'investissement
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Publié le 31 mars 2025
Budget principal : Compte administratif
Compte administratif 2024 du budget principal
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Publié le 31 mars 2025
2025.00020 - Budget principal : Compte administratif
Délibération adoptant le compte administratif de l'année 2024
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