Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

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2024 :
Publié le 02 décembre 2024
2024.02564 - Donation chalet n°92, Chemin de la Rivière du Moulin
Délibération fixant la valeur du bien pour inscription à l'inventaire de la Commune
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Publié le 02 décembre 2024
2024.02563 - Donation chalet n°79, Chemin de la Rivière du Moulin
Délibération fixant la valeur du bien pour inscription à l'inventaire de la Commune
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Publié le 02 décembre 2024
2024.02561 - Rapports 2023 du SIDEN-SIAN et de ses régies
Délibération donnant quitus du rapport 2023 du SIDEN-SIAN et de ses régies
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Publié le 02 décembre 2024
Convention de partenariat Relais d'Assistants Maternels (RAM) "Les Petits Lutins" avec le SIRA
Convention avec le SIRA renouvelant l'adhésion au RAM
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Publié le 02 décembre 2024
2024.02560 - Renouvellement de la convention de partenariat Relais d'Assistants Maternels (RAM) "Les Petits Lutins" avec…
Délibération approuvant la conclusion du convention avec le SIRA renouvelant l'adhésion au RAM
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Publié le 02 décembre 2024
2024.02559 - Renouvellement convention prestation des services avec la CAF
Délibération approuvant la conclusion d'une convention avec la CAF relatif à son financement via la prestation des services
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Publié le 02 décembre 2024
Convention section sportive scolaire
Convention approuvant les modalités de l'enseignement du football au collège d'Arleux
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Publié le 02 décembre 2024
2024.02558 - Convention section sportive scolaire
Délibération approuvant les modalités de l'enseignement du football au collège d'Arleux
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Publié le 28 novembre 2024
2024.02568 - Amélioration de l'offre de services publics dans les domaines de la santé : Création d'une annexe à la…
Amélioration de l'offre de services publics dans les domaines de la santé : Création d'une annexe à la maison (Actualisation du plan de financement)
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Publié le 28 novembre 2024
2024.02567 - 2004005 : Extension et transformation d'une habitation en annexe à la maison de santé et création d'un…
2004005 : Extension et transformation d'une habitation en annexe à la maison de santé et création d'un logement de service - Attribution des marchés de travaux
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Publié le 28 novembre 2024
2024.02566 - Restauration scolaire et extrascolaire : cuisine dite traditionnelle
Restauration scolaire et extrascolaire : cuisine dite traditionnelle (attribution du marché)
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Publié le 28 novembre 2024
2024.02562 - Acquisition 21 rue des Lumières (Abroge la délibération n°2024.02525)
Acquisition 21 rue des Lumières (modification notaire)
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02557 - Accord pour l'investissement dans deux nouveaux chalets au camping municipal
Délibération approuvant l'installation de deux chalets au camping municipal
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02556 - Location des cellules commerciales (Attribution)
Décision du maire relative à la location du 2A place du Monument
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02555 - Budget principal : Décision modificative
Délibération approuvant ajustement des crédits pour la section d'investissement
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02554 - Demande de subvention : Etude Maison de l'Ail
Délibération approuvant le plan de financement pour diverses études
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02553 - Plan Arbres en Hauts-de-France - Demande de subvention
Délibération approuvant le plan de financement pour divers essences et création d'un verger
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02552 - Demande de subvention par l'amicale du personnel communal
Délibération approuvant l'octroi d'une subvention à l'amicale du personnel communal
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02551 - Demande de subvention exceptionnelle par l'association des Anciens Combattants
Délibération approuvant l'octroi d'une subvention pour l'acquisition d'un drapeau
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02550 - Tarif du camping municipal
Délibération approuvant les tarifs du camping municipal à compter du 1er janvier 2025
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02549 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenants de prolongation du délai d'exécution
Délibération approuvant la prolongation des délais d'exécution de douze mois
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02548 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 01 lot 5 : Plâtrerie - isolation -…
Décision du maire de conclure un avenant pour travaux supplémentaires
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02547 - Réhabilitation et extension du centre culturel Patrick Masclet : Lot 07 électricité - avenant 01
Délibération approuvant la conclusion d'un avenant pour travaux supplémentaires
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02546 - Réhabilitation et extension du centre culturel Patrick Masclet : Avenant 01 - Lot 03 : Couverture et…
Délibération approuvant la conclusion d'un avenant pour travaux supplémentaires
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02545 - Travaux d'enfouissement des réseaux de la ruelle Gros Jean
Décision du maire relative à l'attribution de contrats pour un marché de travaux
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Publié le 14 octobre 2024
Convention avec le Département pour la pose et l'entretien de 2 radars pédagogiques mobiles solaires
Convention fixant les modalités de pose et d'entretien de deux radars le long de routes départementales
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02544 - Convention avec le Département pour la pose et l'entretien de 2 radars pédagogiques mobiles solaires
Délibération approuvant les modalités de pose et d'entretien de deux radars le long de routes départementales
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Publié le 14 octobre 2024
Modification et mise à jour du PADD
Plan d'Aménagement et de Développement Durable modifié
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Publié le 14 octobre 2024
2024.02543 - Modification et mise à jour du PADD
Approbation des données relatives à la consommation foncière sur le territoire de la commune
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02542 - Réhabilitation et création de surface commerciale (Lot11&12)
Décision du maire portant attribution d'un marché de travaux
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