2024 :
Publié le 14 octobre 2024

2024.02545 - Travaux d'enfouissement des réseaux de la ruelle Gros Jean

Décision du maire relative à l'attribution de contrats pour un marché de travaux
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Publié le 14 octobre 2024

Convention avec le Département pour la pose et l'entretien de 2 radars pédagogiques mobiles solaires

Convention fixant les modalités de pose et d'entretien de deux radars le long de routes départementales
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02544 - Convention avec le Département pour la pose et l'entretien de 2 radars pédagogiques mobiles solaires

Délibération approuvant les modalités de pose et d'entretien de deux radars le long de routes départementales
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Publié le 14 octobre 2024

Modification et mise à jour du PADD

Plan d'Aménagement et de Développement Durable modifié
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Publié le 14 octobre 2024

2024.02543 - Modification et mise à jour du PADD

Approbation des données relatives à la consommation foncière sur le territoire de la commune
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02542 - Réhabilitation et création de surface commerciale (Lot11&12)

Décision du maire portant attribution d'un marché de travaux
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02541 - Création de trottoirs sur la route départementale avenue de la Gare

Décision du maire portant attribution d'un marché de travaux
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02540 - Modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme d'Hamel

Délibération émettant un avis favorable
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02539 - Arrêt projet du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'ESTREES

Délibération émettant un avis favorable
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02538 - Actualisation des modalités d'adhésion à Plurelya

Délibération approuvant la signature d'un avenant avec Plurelya
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02537 - Budget principal : Décision modificative n°2

Délibération approuvant les modifications au budget principal
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02536 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Décision modificative

Délibération approuvant les modifications au budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02535 - Provision pour irrecouvrabilité

Délibération approuvant la constitution d'une provision au budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02534 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Admission en non-valeur

Délibération approuvant l'admission en non-valeur d'un occupation du domaine public
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02533 - Effacement de dette : camping (créance éteinte)

Délibération approuvant l'effacement d'une créance pour l'occupation d'une parcelle au camping municipal
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02532 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération portant décision de télétransmettre les actes budgétaires
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02531 - Fonds Communautaires d'Investissement Solidaire 2024-2026 (Abroge délibération n°2024.02514)

Délibération portant modification de l'enveloppe sollicitée au titre du FCIS
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02530 - Subventions aux associations

Délibération portant décisions des subventions accordées aux associations
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02529 - CAF : Convention Territoriale Globale

Délibération portant acceptation du renouvellement de la convention avec la CAF
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02528 - Convention de partenariat entre le Conseil Municipal des enfants de la commune et le Souvenir Français

Délibération portant acceptation des conditions de partenariat entre la commune, le Conseil municipal des enfants et le Souvenir Français
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Publié le 06 septembre 2024

Convention de partenariat entre le Conseil Municipal des enfants de la commune et le Souvenir Français

Convention de partenariat entre la commune, le Conseil municipal des enfants et le Souvenir Français
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02527 - Maison du Terroir : Demande de subvention auprès de la Région (abroge délibération n°2024.0218)

Délibération portant sollicitation auprès de la Région d'un financement pour l'acquisition du 21 rue des Lumières
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Publié le 06 septembre 2024

Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47

Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02526 - Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47

Délibération portant acceptation de la convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47
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Publié le 06 septembre 2024

2024.02525 - Acquisition 21 rue des Lumières

Délibération portant décision d'acquérir un immeuble situé au 21 rue des Lumières
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Publié le 21 mai 2024

2024.02523 - Plan de protection de l'atmosphère interdépartemental

Délibération portant avis relatif Plan de protection de l'atmosphère interdépartemental
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Publié le 21 mai 2024

2024.02522 - DOUAISIS-AGGLO : Compte-rendu de la Chambre Régionale des Comptes

Délibération accusant communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
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Publié le 21 mai 2024

Règlement intérieur de la médiathèque

Règlement intérieur de la médiathèque
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Publié le 21 mai 2024

2024.02521 - Médiathèque - Règlement intérieur

Délibération approuvant le règlement intérieur de la médiathèque
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Publié le 21 mai 2024

2024.02520 - Budget principal : Décision modificative n°01

Délibération portant modification du budget principal
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