Délibérations du Conseil

2024 :

Publié le 05 avril 2024

Campagne de régulation de la population féline (convention)

Convention de partenariat avec l'association l'Etoile de Lili

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Publié le 05 avril 2024

2024.02501 - Campagne de régulation de la population féline

Délibération approuvant les modalités de partenariat et financement pour la régulation de la population féline sur le territoire de la commune

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Publié le 05 avril 2024

2024.02500 - Rapport 2022 du SIDEN-SIAN et de ses régies

Quitus du rapport d'activité établi par le SIDEN-SIAN pour l'année 2022

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Publié le 05 avril 2024

2024.02499 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement en 2022

Quitus des comptes rendus financiers et techniques 2022 établis par Douaisis Agglo ainsi que de son rapport annuel

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Publié le 05 avril 2024

2024.02498 - SCOT Grand Douaisis : Adhésion au Service Energie Collectivité

Délibération confirmant la volonté de la Commune d'adhérer au Service Energie Collectivité

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Publié le 05 avril 2024

2024.02497 - Participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le…

Délibération approuvant les modalités et participation financière de la Commune pour la complémentaire santé de ses agents

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Publié le 05 avril 2024

2024.02496 - Participation au financement des contrts et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le…

Délibération approuvant les modalités et participation de la Commune pour les contrats de prévoyance souscrits par ses agents

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Publié le 05 avril 2024

2024.02495 - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibération accordant une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents communaux éligibles

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Publié le 05 avril 2024

2024.02494 - Dossier n°2401377-1 : Autorisant pour ester en justice dans la défense des intérêts de la commune

Délibération autorisant le maire à défendre les intérêts de la Commune

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Publié le 05 avril 2024

2024.02493 - Affermissement tranche optionnelle - rue Philippe Antoine Merlin

Délibération portant accord pour affermir la tranche optionnelle relatif à la réalisation de travaux de voirie parcours Philippe Antoine Merlin

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Publié le 05 avril 2024

2024.02492 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 01 - Lot 02 "Charpente"

Délibération autorisant le maire à contracter un avenant modificatif avec l'entreprise pour renforcement des supports de charpente au 02 place du Monument

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Publié le 05 avril 2024

2024.02491 - Extension et restructuration du restaurant scolaire : Avenant 03, Lot 12 "VRD"

Décision du maire de contracter un avenant modificatif pour l'aire de jeu installée au restaurant scolaire

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Publié le 05 avril 2024

2024.02490 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Résiliation des lots 11 "Matériel de cuisine" et 12…

Décision du maire de résiliation suite à défaillance de l'entreprise pour les travaux du 02 place du Monument

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Publié le 05 avril 2024

2024.02489 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Lot 04 "Menuiseries extérieures" - Résiliation et…

Délibération autorisant le maire à résilier le contrat initial et contracter un nouveau pour les travaux de fournitures de poses et menuiseries extérieures au 2 place du Monument

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Publié le 05 avril 2024

2024.02488 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 02 - Lot 01 "Démolition Gros-Œuvre"

Délibération autorisant le maire à contracter un avenant avec l'entreprise titulaire des travaux de gros-œuvre pour les travaux du 2 place du Monument

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Publié le 04 avril 2024

2024.02487 - Extension et réhabilitation du restaurant scolaire : Avenants de prolongation du délai d'exécution de la…

Délibération portant accord de prolongation du délai d'exécution des travaux pour la réhabilitation du restaurant scolaire

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Publié le 04 avril 2024

2024.02486 - Cession pour partie parcelles D 1631 - D 1644 - D 1651 Chemin du Halage

Délibération autorisant le maire à céder une bande de terrains situées Chemin du Halage

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Publié le 04 avril 2024

2024.02485 - Acquisition 23 rue de La Poste pour partie (D 2093 - 2092)

Délibération autorisant le maire à acquérir pour la Commune une bande de terrain située sur la propriété du 23 rue de la Poste le long du domaine public

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