Publié le 31 mars 2025 2025.00019 - Budget principal : Compte de gestion Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00018 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Affectation des résultats Délibération décidant d'affecter les résultats en section d'investissement Consulter
Publié le 31 mars 2025 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte administratif Compte administratif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00017 - Budget annexe de la Foire à l'Ail : Compte administratif Délibération adoptant le compte administratif pour l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00016 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte de gestion Délibération adoptant le compte de gestion dressé par le trésor public pour l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00015 - Indemnités des élus Synthèse des indemnités brutes versées au titre de l'année 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 2025.00014 - Bilan des acquisitions et cessions 2024 Bilan des acquisitions et cessions 2024 Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00013 - 2024009 : Installation de deux chalets au camping municipal Décision du maire d'attribution d'un contrat de fourniture pour deux chalets Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00012 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028 Délibération approuvant les conditions d'application du contrat d'assurance statutaire Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00011 - Solidarité avec la population de Mayotte Délibération approuvant le versement d'un don à la Croix Rouge en solidarité pour le sinistre Chido Consulter
Publié le 03 février 2025 (Annexe) Renouvellement du contrat de réservation de berceaux Contrat de réservation de 6 berceaux du 1er janvier au 31 décembre 2025 Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00010 - Renouvellement du contrat de réservation de berceaux Délibération approuvant le forfait annuel pour la réservation de 6 berceaux au sein de la structure Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00009 - Demande de subvention exceptionnelle de l'association FRAM Délibération approuvant une subvention exceptionnelle à l'association locale Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00008 - Tarifs péri et extrascolaire : Modification du tarif de la restauration scolaire et extrascolaire Délibération approuvant la modification du tarif de la restauration scolaire pour la tranche 4 et le personnel communal Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00007 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement en 2023 Délibération approuvant le rapport ainsi que comptes-rendus techniques et financiers pour l'exercice 2023 Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00006 - Plan Communal de Sauvegarde : Mise à jour 2025 Délibération autorisant le maire à procéder à la mise à jour du plan communal de sauvegarde Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00005 - Cession parcelle ZC 56 - rue Salvador Allende Délibération approuvant la vente de la parcelle ZC 56 Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00004 - Acquisition des logements SOLIHA - 563 rue André Joseph Leglay Délibération approuvant l'acquisition de l'immeuble situé au 563 rue André Joseph Leglay Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00003 - Antargaz : consultation des communes sur le devenir du site Délibération émettant un avis favorable quant la requalification du site d'Antargaz Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00002 - Troisième Plan Local de l'Habitat - Consultation des communes Délibération émettant un avis favorable au troisième plan local de l'habitat élaboré par Douaisis Agglo Consulter
Publié le 03 février 2025 2025.00001 - Plan local d'urbanisme : arrêt projet Délibération arrêtant le Plan Local d'Urbanisme de la commune Consulter
Publié le 02 décembre 2024 2024.02570 - Réalisation d'un emprunt de 300 000 € Décision du maire de contracter un emprunt de 300 000 € auprès du Crédit Agricole Consulter
Publié le 02 décembre 2024 2024.02569 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Décision modificative n°02 Délibération portant inscription de crédits supplémentaires en section de fonctionnement Consulter
Publié le 02 décembre 2024 2024.02565 - Location cellule commerciale Délibération rendant compte de l'attribution du bail de location pour la cellule 2B place du Monument Consulter
Publié le 02 décembre 2024 2024.02564 - Donation chalet n°92, Chemin de la Rivière du Moulin Délibération fixant la valeur du bien pour inscription à l'inventaire de la Commune Consulter
Publié le 02 décembre 2024 2024.02563 - Donation chalet n°79, Chemin de la Rivière du Moulin Délibération fixant la valeur du bien pour inscription à l'inventaire de la Commune Consulter
Publié le 02 décembre 2024 2024.02561 - Rapports 2023 du SIDEN-SIAN et de ses régies Délibération donnant quitus du rapport 2023 du SIDEN-SIAN et de ses régies Consulter
Publié le 02 décembre 2024 Convention de partenariat Relais d'Assistants Maternels (RAM) "Les Petits Lutins" avec le SIRA Convention avec le SIRA renouvelant l'adhésion au RAM Consulter
Publié le 02 décembre 2024 2024.02560 - Renouvellement de la convention de partenariat Relais d'Assistants Maternels (RAM) "Les Petits Lutins" avec… Délibération approuvant la conclusion du convention avec le SIRA renouvelant l'adhésion au RAM Consulter
Publié le 02 décembre 2024 2024.02559 - Renouvellement convention prestation des services avec la CAF Délibération approuvant la conclusion d'une convention avec la CAF relatif à son financement via la prestation des services Consulter
