Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

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2024 :
Publié le 06 septembre 2024
2024.02541 - Création de trottoirs sur la route départementale avenue de la Gare
Décision du maire portant attribution d'un marché de travaux
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02540 - Modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme d'Hamel
Délibération émettant un avis favorable
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02539 - Arrêt projet du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'ESTREES
Délibération émettant un avis favorable
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02538 - Actualisation des modalités d'adhésion à Plurelya
Délibération approuvant la signature d'un avenant avec Plurelya
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02537 - Budget principal : Décision modificative n°2
Délibération approuvant les modifications au budget principal
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02536 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Décision modificative
Délibération approuvant les modifications au budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02535 - Provision pour irrecouvrabilité
Délibération approuvant la constitution d'une provision au budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02534 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Admission en non-valeur
Délibération approuvant l'admission en non-valeur d'un occupation du domaine public
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02533 - Effacement de dette : camping (créance éteinte)
Délibération approuvant l'effacement d'une créance pour l'occupation d'une parcelle au camping municipal
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02532 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Délibération portant décision de télétransmettre les actes budgétaires
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02531 - Fonds Communautaires d'Investissement Solidaire 2024-2026 (Abroge délibération n°2024.02514)
Délibération portant modification de l'enveloppe sollicitée au titre du FCIS
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02530 - Subventions aux associations
Délibération portant décisions des subventions accordées aux associations
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02529 - CAF : Convention Territoriale Globale
Délibération portant acceptation du renouvellement de la convention avec la CAF
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02528 - Convention de partenariat entre le Conseil Municipal des enfants de la commune et le Souvenir Français
Délibération portant acceptation des conditions de partenariat entre la commune, le Conseil municipal des enfants et le Souvenir Français
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Publié le 06 septembre 2024
Convention de partenariat entre le Conseil Municipal des enfants de la commune et le Souvenir Français
Convention de partenariat entre la commune, le Conseil municipal des enfants et le Souvenir Français
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02527 - Maison du Terroir : Demande de subvention auprès de la Région (abroge délibération n°2024.0218)
Délibération portant sollicitation auprès de la Région d'un financement pour l'acquisition du 21 rue des Lumières
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Publié le 06 septembre 2024
Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47
Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02526 - Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47
Délibération portant acceptation de la convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47
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Publié le 06 septembre 2024
2024.02525 - Acquisition 21 rue des Lumières
Délibération portant décision d'acquérir un immeuble situé au 21 rue des Lumières
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Publié le 21 mai 2024
2024.02523 - Plan de protection de l'atmosphère interdépartemental
Délibération portant avis relatif Plan de protection de l'atmosphère interdépartemental
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Publié le 21 mai 2024
2024.02522 - DOUAISIS-AGGLO : Compte-rendu de la Chambre Régionale des Comptes
Délibération accusant communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
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Publié le 21 mai 2024
Règlement intérieur de la médiathèque
Règlement intérieur de la médiathèque
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Publié le 21 mai 2024
2024.02521 - Médiathèque - Règlement intérieur
Délibération approuvant le règlement intérieur de la médiathèque
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Publié le 21 mai 2024
2024.02520 - Budget principal : Décision modificative n°01
Délibération portant modification du budget principal
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Publié le 21 mai 2024
2024.02519 - Provisions pour irrecouvrabilité
Délibération fixant le montant de provision pour l'exercice budgétaire 2024 destiné à couvrir les risques de recettes non recouvrées
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Publié le 21 mai 2024
2024.02518 - Maison du Terroir : Demande de subvention auprès de la Région
Délibération sollicitant une subvention pour l'acquisition du 21 rue des Lumières
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Publié le 21 mai 2024
2024.02517 - Visite de l'hémicycle du Département du Nord par le Conseil Municipal des Enfants : Demande de…
Délibération sollicitant une subvention pour le transport du CME au Département
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Publié le 21 mai 2024
2024.02516 - Sollicitation d'un financement à la DRAC en raison de l'extension des horaires d'ouverture de la…
Délibération sollicitant auprès de la DRAC une subvention pour le fonctionnement (personnel) de la médiathèque
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Publié le 21 mai 2024
2024.02515 - Transformation et extension du centre culturel : Demande de subvention
Délibération sollicitant une subvention auprès du Département pour le financement des travaux du centre culturel Patrick Masclet.
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Publié le 21 mai 2024
2024.02514 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026
Délibération sollicitant le FCIS en partie pour financer des travaux de voirie
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