Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

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2024 :
Publié le 21 mai 2024
2024.02513 - Réhabilitation et création d'une médiathèque : Avenant 01 Lot n°01 Démolition - Gros-oeuvre
Décision du maire dans le cadre de ses délégations
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Publié le 21 mai 2024
2024.02512 - Assurance statutaire : madant au Centre de Gestion du Nord
Délibération donnant mandat au CDG pour procéder à mise en concurrence pour l'assurance de son personnel
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Publié le 21 mai 2024
Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliures des actes administratifs et/ou d'état…
Convention d'adhésion au groupement de commandes du CGD et ses modalités
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Publié le 21 mai 2024
2024.02511 - Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliures des actes administratifs…
Délibération portant accord d'adhésion au groupement de commandes du CGD et ses modalités
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Publié le 21 mai 2024
2024.02510 - Tonte de la genadarmerie
Délibération portant accord et modalités pour la réalisation des tontes de la gendarmerie d'Arleux.
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Publié le 21 mai 2024
2024.02509 - Création d'une maison du terroir
Délibération portant accord pour mener les études de création d'une maison du terroir au 21 rue des Lumières
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Publié le 21 mai 2024
2024.02508 - Acquisition 21 rue des Lumières
Délibération autorisant le maire à acquérir un immeuble situé au 21 rue des Lumieres
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Publié le 21 mai 2024
2024.02507 - Miss Prestige Nord-Pas-de-Calais : Mise à disposition de la salle des fêtes.
Délibération autorisant la mise à disposition gracieuse de la salle des fêtes.
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Publié le 12 avril 2024
2024.02471 - Demande de subventions associations
Délibération portant attribution de subvention de fonctionnement aux associations locales
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Publié le 05 avril 2024
Campagne de régulation de la population féline (convention)
Convention de partenariat avec l'association l'Etoile de Lili
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Publié le 05 avril 2024
2024.02501 - Campagne de régulation de la population féline
Délibération approuvant les modalités de partenariat et financement pour la régulation de la population féline sur le territoire de la commune
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Publié le 05 avril 2024
2024.02500 - Rapport 2022 du SIDEN-SIAN et de ses régies
Quitus du rapport d'activité établi par le SIDEN-SIAN pour l'année 2022
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Publié le 05 avril 2024
2024.02499 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement en 2022
Quitus des comptes rendus financiers et techniques 2022 établis par Douaisis Agglo ainsi que de son rapport annuel
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Publié le 05 avril 2024
2024.02498 - SCOT Grand Douaisis : Adhésion au Service Energie Collectivité
Délibération confirmant la volonté de la Commune d'adhérer au Service Energie Collectivité
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Publié le 05 avril 2024
2024.02497 - Participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le…
Délibération approuvant les modalités et participation financière de la Commune pour la complémentaire santé de ses agents
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Publié le 05 avril 2024
2024.02496 - Participation au financement des contrts et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le…
Délibération approuvant les modalités et participation de la Commune pour les contrats de prévoyance souscrits par ses agents
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Publié le 05 avril 2024
2024.02495 - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Délibération accordant une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents communaux éligibles
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Publié le 05 avril 2024
2024.02494 - Dossier n°2401377-1 : Autorisant pour ester en justice dans la défense des intérêts de la commune
Délibération autorisant le maire à défendre les intérêts de la Commune
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Publié le 05 avril 2024
2024.02493 - Affermissement tranche optionnelle - rue Philippe Antoine Merlin
Délibération portant accord pour affermir la tranche optionnelle relatif à la réalisation de travaux de voirie parcours Philippe Antoine Merlin
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Publié le 05 avril 2024
2024.02492 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 01 - Lot 02 "Charpente"
Délibération autorisant le maire à contracter un avenant modificatif avec l'entreprise pour renforcement des supports de charpente au 02 place du Monument
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Publié le 05 avril 2024
2024.02491 - Extension et restructuration du restaurant scolaire : Avenant 03, Lot 12 "VRD"
Décision du maire de contracter un avenant modificatif pour l'aire de jeu installée au restaurant scolaire
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Publié le 05 avril 2024
2024.02490 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Résiliation des lots 11 "Matériel de cuisine" et 12…
Décision du maire de résiliation suite à défaillance de l'entreprise pour les travaux du 02 place du Monument
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Publié le 05 avril 2024
2024.02489 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Lot 04 "Menuiseries extérieures" - Résiliation et…
Délibération autorisant le maire à résilier le contrat initial et contracter un nouveau pour les travaux de fournitures de poses et menuiseries extérieures au 2 place du Monument
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Publié le 05 avril 2024
2024.02488 - Réhabilitation et création de surfaces commerciales : Avenant 02 - Lot 01 "Démolition Gros-Œuvre"
Délibération autorisant le maire à contracter un avenant avec l'entreprise titulaire des travaux de gros-œuvre pour les travaux du 2 place du Monument
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Publié le 04 avril 2024
2024.02487 - Extension et réhabilitation du restaurant scolaire : Avenants de prolongation du délai d'exécution de la…
Délibération portant accord de prolongation du délai d'exécution des travaux pour la réhabilitation du restaurant scolaire
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Publié le 04 avril 2024
2024.02486 - Cession pour partie parcelles D 1631 - D 1644 - D 1651 Chemin du Halage
Délibération autorisant le maire à céder une bande de terrains situées Chemin du Halage
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Publié le 04 avril 2024
2024.02485 - Acquisition 23 rue de La Poste pour partie (D 2093 - 2092)
Délibération autorisant le maire à acquérir pour la Commune une bande de terrain située sur la propriété du 23 rue de la Poste le long du domaine public
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Publié le 04 avril 2024
2024.02484 - Préemption D 757 Les Biselles
Délibération autorisant M. le Maire à exercer au nom de la Commune le droit de préemption dans le but d'acquérir la parcelle D 757
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Publié le 04 avril 2024
2024.02483 - Centre-bourg : Cellules commerciales 02 place du Monument
Délibération portant approbation de la mise en location de trois cellules commerciales et leurs modalités
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Publié le 04 avril 2024
2024.02482 - Jardins : tarifs et modalités locatives
Délibération portant modification du tarifs des jardins partagés et complétude de la réglementation
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