Publié le 04 avril 2024 2024.02487 - Extension et réhabilitation du restaurant scolaire : Avenants de prolongation du délai d'exécution de la… Délibération portant accord de prolongation du délai d'exécution des travaux pour la réhabilitation du restaurant scolaire Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02486 - Cession pour partie parcelles D 1631 - D 1644 - D 1651 Chemin du Halage Délibération autorisant le maire à céder une bande de terrains situées Chemin du Halage Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02485 - Acquisition 23 rue de La Poste pour partie (D 2093 - 2092) Délibération autorisant le maire à acquérir pour la Commune une bande de terrain située sur la propriété du 23 rue de la Poste le long du domaine public Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02484 - Préemption D 757 Les Biselles Délibération autorisant M. le Maire à exercer au nom de la Commune le droit de préemption dans le but d'acquérir la parcelle D 757 Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02483 - Centre-bourg : Cellules commerciales 02 place du Monument Délibération portant approbation de la mise en location de trois cellules commerciales et leurs modalités Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02482 - Jardins : tarifs et modalités locatives Délibération portant modification du tarifs des jardins partagés et complétude de la réglementation Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02481 - Installation de chalets au camping municipal et modalités locatives Délibération portant approbation du projet de location de deux chalets au camping municipal Consulter
Publié le 04 avril 2024 Tarification sociale des cantines scolaires - Convention Convention triennale relative à la tarification sociale des cantines soclaires Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02470 - Tarification sociale des cantines scolaires - Convention Délibération portant approbation de la tarification sociale à 1 euros et de la convention devant être conclue Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02469 - Tarifs du restaurant scolaire Délibération portant modification de la tarification pour la restauration à compter du 1er septembre 2024 Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02467 - Réalisation d'un emprunt Délibération portant avis favorable à la réalisation d'un emprunt de 300 000 euros Consulter
Publié le 04 avril 2024 Imposition 2024 : état 1259 Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024 Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02466 - Taux d'imposition 2024 Délibération portant détermination des taux d'imposition pour l'exercice 204 Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02465 - Budget principal Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du budget principal Consulter
Publié le 04 avril 2024 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Budget primitif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02464 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02463 - Budget principal : Affectation des résultats Délibération portant approbation des résultats de l'exercice 2023 pour le budget primitif 2024 Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02462 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Affectation des résultats Délibération portant affection des résultats de l'exercice 2023 pour le budget primitif 2024 Consulter
Publié le 04 avril 2024 Budget principal : Compte administratif Compte administratif du budget principal pour l'exercice 2023 Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02461 - Budget principal : Compte administratif Délibération portant approbation du compte administratif pour l'exercice 2023 du budget principal Consulter
Publié le 04 avril 2024 Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte administratif Compte administratif du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé pour l'exercice 2023 Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02460 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé: Compte administratif Délibération portant approbation compte administratif pour l'exercice 2023 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02459 - Budget principal : Compte de gestion Délibération portant approbation des écritures comptables du Trésor Publics pour l'exercice 2023 du budget principal Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02458 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte de gestion Délibération portant approbation des écritures comptables du Trésor Publics pour l'exercice 2023 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02457 - Publication des actes collectivités territoriales Délibération portant approbation de la publication sous forme électronique des actes réglementaires de la Commune d'Arleux Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02456 - Indemnités des élus (Synthèses) Tableau synthétique du montant brut perçus par les élus détenant une délégation Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.02455 - Bilan des acquisitions et cession 2023 Bilan 2023 précisant la nature du bien, sa localisation et les modalités d'entrées et de sortie Consulter
Publié le 04 avril 2024 2024.05454 - Modification et mise à jour du PADD Délibération portant approbation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable de la Commune d'Arleux Consulter
Publié le 29 mars 2024 2024.02480 - Manager centre-ville : Demande de subvention Délibération portant approbation du plan de financement triennal du poste de manager-centre-ville Consulter
