Publié le 06 septembre 2024 2024.02535 - Provision pour irrecouvrabilité Délibération approuvant la constitution d'une provision au budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé Consulter
Publié le 06 septembre 2024 2024.02534 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Admission en non-valeur Délibération approuvant l'admission en non-valeur d'un occupation du domaine public Consulter
Publié le 06 septembre 2024 2024.02533 - Effacement de dette : camping (créance éteinte) Délibération approuvant l'effacement d'une créance pour l'occupation d'une parcelle au camping municipal Consulter
Publié le 06 septembre 2024 2024.02532 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Délibération portant décision de télétransmettre les actes budgétaires Consulter
Publié le 06 septembre 2024 2024.02531 - Fonds Communautaires d'Investissement Solidaire 2024-2026 (Abroge délibération n°2024.02514) Délibération portant modification de l'enveloppe sollicitée au titre du FCIS Consulter
Publié le 06 septembre 2024 2024.02530 - Subventions aux associations Délibération portant décisions des subventions accordées aux associations Consulter
Publié le 06 septembre 2024 2024.02529 - CAF : Convention Territoriale Globale Délibération portant acceptation du renouvellement de la convention avec la CAF Consulter
Publié le 06 septembre 2024 2024.02528 - Convention de partenariat entre le Conseil Municipal des enfants de la commune et le Souvenir Français Délibération portant acceptation des conditions de partenariat entre la commune, le Conseil municipal des enfants et le Souvenir Français Consulter
Publié le 06 septembre 2024 Convention de partenariat entre le Conseil Municipal des enfants de la commune et le Souvenir Français Convention de partenariat entre la commune, le Conseil municipal des enfants et le Souvenir Français Consulter
Publié le 06 septembre 2024 2024.02527 - Maison du Terroir : Demande de subvention auprès de la Région (abroge délibération n°2024.0218) Délibération portant sollicitation auprès de la Région d'un financement pour l'acquisition du 21 rue des Lumières Consulter
Publié le 06 septembre 2024 Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47 Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47 Consulter
Publié le 06 septembre 2024 2024.02526 - Convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47 Délibération portant acceptation de la convention avec le Département pour la pose et entretien ultérieur des bordures - RD 47 Consulter
Publié le 06 septembre 2024 2024.02525 - Acquisition 21 rue des Lumières Délibération portant décision d'acquérir un immeuble situé au 21 rue des Lumières Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02523 - Plan de protection de l'atmosphère interdépartemental Délibération portant avis relatif Plan de protection de l'atmosphère interdépartemental Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02522 - DOUAISIS-AGGLO : Compte-rendu de la Chambre Régionale des Comptes Délibération accusant communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes Consulter
Publié le 21 mai 2024 Règlement intérieur de la médiathèque Règlement intérieur de la médiathèque Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02521 - Médiathèque - Règlement intérieur Délibération approuvant le règlement intérieur de la médiathèque Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02520 - Budget principal : Décision modificative n°01 Délibération portant modification du budget principal Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02519 - Provisions pour irrecouvrabilité Délibération fixant le montant de provision pour l'exercice budgétaire 2024 destiné à couvrir les risques de recettes non recouvrées Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02518 - Maison du Terroir : Demande de subvention auprès de la Région Délibération sollicitant une subvention pour l'acquisition du 21 rue des Lumières Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02517 - Visite de l'hémicycle du Département du Nord par le Conseil Municipal des Enfants : Demande de… Délibération sollicitant une subvention pour le transport du CME au Département Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02516 - Sollicitation d'un financement à la DRAC en raison de l'extension des horaires d'ouverture de la… Délibération sollicitant auprès de la DRAC une subvention pour le fonctionnement (personnel) de la médiathèque Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02515 - Transformation et extension du centre culturel : Demande de subvention Délibération sollicitant une subvention auprès du Département pour le financement des travaux du centre culturel Patrick Masclet. Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02514 - Fonds Communautaire d'Investissement Solidaire 2024-2026 Délibération sollicitant le FCIS en partie pour financer des travaux de voirie Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02513 - Réhabilitation et création d'une médiathèque : Avenant 01 Lot n°01 Démolition - Gros-oeuvre Décision du maire dans le cadre de ses délégations Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02512 - Assurance statutaire : madant au Centre de Gestion du Nord Délibération donnant mandat au CDG pour procéder à mise en concurrence pour l'assurance de son personnel Consulter
Publié le 21 mai 2024 Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliures des actes administratifs et/ou d'état… Convention d'adhésion au groupement de commandes du CGD et ses modalités Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02511 - Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliures des actes administratifs… Délibération portant accord d'adhésion au groupement de commandes du CGD et ses modalités Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02510 - Tonte de la genadarmerie Délibération portant accord et modalités pour la réalisation des tontes de la gendarmerie d'Arleux. Consulter
Publié le 21 mai 2024 2024.02509 - Création d'une maison du terroir Délibération portant accord pour mener les études de création d'une maison du terroir au 21 rue des Lumières Consulter
