Retrouvez les délibérations du Conseil municipal

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2024 :
Publié le 04 avril 2024
2024.02481 - Installation de chalets au camping municipal et modalités locatives
Délibération portant approbation du projet de location de deux chalets au camping municipal
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Publié le 04 avril 2024
Tarification sociale des cantines scolaires - Convention
Convention triennale relative à la tarification sociale des cantines soclaires
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Publié le 04 avril 2024
2024.02470 - Tarification sociale des cantines scolaires - Convention
Délibération portant approbation de la tarification sociale à 1 euros et de la convention devant être conclue
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Publié le 04 avril 2024
2024.02469 - Tarifs du restaurant scolaire
Délibération portant modification de la tarification pour la restauration à compter du 1er septembre 2024
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Publié le 04 avril 2024
2024.02467 - Réalisation d'un emprunt
Délibération portant avis favorable à la réalisation d'un emprunt de 300 000 euros
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Publié le 04 avril 2024
Imposition 2024 : état 1259
Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
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Publié le 04 avril 2024
2024.02466 - Taux d'imposition 2024
Délibération portant détermination des taux d'imposition pour l'exercice 204
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Publié le 04 avril 2024
Budget principal
Budget primitif 2024 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024
2024.02465 - Budget principal
Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024
Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Budget primitif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024
2024.02464 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024
2024.02463 - Budget principal : Affectation des résultats
Délibération portant approbation des résultats de l'exercice 2023 pour le budget primitif 2024
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Publié le 04 avril 2024
2024.02462 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Affectation des résultats
Délibération portant affection des résultats de l'exercice 2023 pour le budget primitif 2024
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Publié le 04 avril 2024
Budget principal : Compte administratif
Compte administratif du budget principal pour l'exercice 2023
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Publié le 04 avril 2024
2024.02461 - Budget principal : Compte administratif
Délibération portant approbation du compte administratif pour l'exercice 2023 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024
Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte administratif
Compte administratif du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé pour l'exercice 2023
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Publié le 04 avril 2024
2024.02460 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé: Compte administratif
Délibération portant approbation compte administratif pour l'exercice 2023 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024
2024.02459 - Budget principal : Compte de gestion
Délibération portant approbation des écritures comptables du Trésor Publics pour l'exercice 2023 du budget principal
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Publié le 04 avril 2024
2024.02458 - Budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé : Compte de gestion
Délibération portant approbation des écritures comptables du Trésor Publics pour l'exercice 2023 du budget annexe de la Foire à l'Ail Fumé
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Publié le 04 avril 2024
2024.02457 - Publication des actes collectivités territoriales
Délibération portant approbation de la publication sous forme électronique des actes réglementaires de la Commune d'Arleux
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Publié le 04 avril 2024
2024.02456 - Indemnités des élus (Synthèses)
Tableau synthétique du montant brut perçus par les élus détenant une délégation
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Publié le 04 avril 2024
2024.02455 - Bilan des acquisitions et cession 2023
Bilan 2023 précisant la nature du bien, sa localisation et les modalités d'entrées et de sortie
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Publié le 04 avril 2024
2024.05454 - Modification et mise à jour du PADD
Délibération portant approbation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable de la Commune d'Arleux
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Publié le 29 mars 2024
2024.02480 - Manager centre-ville : Demande de subvention
Délibération portant approbation du plan de financement triennal du poste de manager-centre-ville
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Publié le 29 mars 2024
2024.02479 - Approbation de la charte "Redynamisation centres-villes et centres bourgs"
Délibération portant approbation de la charte dans le cadre de l'appel à projet à manifestation d'intérêt régional
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Publié le 29 mars 2024
2024.02478 - Equipements sportifs : Demande de subvention
Délibération portant approbation du plan de financement d'un terrain synthétique
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Publié le 29 mars 2024
2024.02477 - Demande de subvention pour l'extension du système de vidéoprotection sur la commune
Délibération portant approbation du plan de financement d'extension du système de vidéoprotection
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Publié le 29 mars 2024
2024.02476 - Participation à la sobriété énergétique - éclairage public : Demande de subvention
Délibération approuvant le plan de financement de travaux d'éclairage public dans diverses rues
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Publié le 29 mars 2024
2024.02475 - ADVB Voirie communale
Délibération approuvant le plan de financement de travaux de voirie sur diverses rues
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Publié le 29 mars 2024
2024.02474 - Installation d'une médiathèque au centre culturel (collections) : Demande de subventions
Délibération approuvant le plan de financement d'acquisition de collection sur 2 ans
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